Dernière mise à jour 26/04/2024
Retour à convention collective miroiterie (transformation et négoce du verre)
Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 23 juillet 2014 relatif aux certificats de qualification professionnelle
Patrons signataires:
FFPV.
Syndicats signataires:FNTVC CGT ;
FCE CFDT ;
CFE-CGC chimie ;
FCMTE CFTC.
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PréambuleEn vigueur étendu
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Chapitre Ier Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Chapitre II Création et mise en oeuvre du CQP
Définition et objetEn vigueur étendu
Public visé par l'accès au CQPEn vigueur étendu
Création du CQPEn vigueur étendu
Présentation du CQPEn vigueur étendu
Démarche d'acquisition du CQP par la voie du parcours de formationEn vigueur étendu
Démarche d'acquisition du CQP par la voie de la VAEEn vigueur étendu
Démarche de sélection des experts habilitésEn vigueur étendu
Financement du CQPEn vigueur étendu
Durée et renouvellement/suppression du CQPEn vigueur étendu
Bilan annuelEn vigueur étendu
RévisionEn vigueur étendu
DénonciationEn vigueur étendu
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Chapitre III Formalités de dépôt et entrée en vigueurEn vigueur étendu
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Annexes