Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes (Gironde et Landes) Mise à jour par avenant du 18 février 2011 Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes (Gironde et Landes) Mise à jour par avenant du 18 février 2011

PréambuleEn vigueur étendu

Clauses générales

• Titre Ier Dispositions générales

  • Chapitre Ier Champ d'application territorial et professionnel

    • Article 1erEn vigueur étendu

    • Salariés visésEn vigueur étendu

  • Chapitre II Mise en oeuvre de la convention

    • Avantages conventionnels et portée de la convention collectiveEn vigueur étendu

    • Commission paritaire d'interprétation de la convention collectiveEn vigueur étendu

    • Différends collectifs. - Commission paritaire de conciliationEn vigueur étendu

  • Chapitre III Validité de la convention

    • Dépôt et publicité de la conventionEn vigueur étendu

    • Entrée en vigueurEn vigueur étendu

    • Durée. - DénonciationEn vigueur étendu

    • Révision de la convention collectiveEn vigueur étendu

• Titre II Représentation du personnel et représentation syndicale

  • Chapitre Ier Droit syndical

    • Représentation syndicaleEn vigueur étendu

    • Exercice du droit syndical et liberté d'opinionEn vigueur étendu

    • Article 12En vigueur étendu

  • Chapitre II Délégués du personnel

    • Champ d'applicationEn vigueur étendu

    • FonctionnementEn vigueur étendu

    • Article 15En vigueur étendu

    • Article 16En vigueur étendu

  • Chapitre III Comité d'entreprise

    • Article 17En vigueur étendu

    • Article 18En vigueur étendu

    • Article 19En vigueur étendu

    • Article 20En vigueur étendu

  • Article 21 - Chapitre IV Délégation unique du personnelEn vigueur étendu

  • Chapitre V Elections

    • Préparation des électionsEn vigueur étendu

    • Article 23En vigueur étendu

    • Bureau de voteEn vigueur étendu

    • Organisation du voteEn vigueur étendu

  • Article 26 - Chapitre VI Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travailEn vigueur étendu

• Titre III Contrat de travail

  • Chapitre Ier Généralités

    • Egalité professionnelle entre les hommes et les femmesEn vigueur étendu

    • Mixité professionnelleEn vigueur étendu

    • Discriminations interditesEn vigueur étendu

    • Egalité de traitement entre salariés français et étrangersEn vigueur étendu

    • Emploi et insertion des personnes handicapéesEn vigueur étendu

  • Chapitre II Formation du contrat

    • EmbaucheEn vigueur étendu

    • Recours au contrat à durée déterminée et au travail temporaireEn vigueur étendu

    • Information sur le droit conventionnelEn vigueur étendu

  • Chapitre III Exécution du contrat

    • Egalité de rémunération entre les hommes et les femmesEn vigueur étendu

    • Durée du travailEn vigueur étendu

    • Hygiène et sécuritéEn vigueur étendu

  • Article 38 - Chapitre IV Rupture du contratEn vigueur étendu

• Article 39 - Titre IV Recours au travail temporaireEn vigueur étendu

• Article 40 - Titre V Apprentissage et formation professionnelleEn vigueur étendu

• Titre VI Épargne salariale

  • Article 41 - Chapitre unique Participation, intéressement, PEEEn vigueur étendu

Clauses particulières concernant les mensuels

• Titre Ier Dispositions générales

  • Article 1er - Chapitre Ier Champ d'application professionnel et territorialEn vigueur étendu

  • Article 2 - Chapitre II Mise en oeuvre de la conventionEn vigueur étendu

• Titre II Contrat de travail

  • Chapitre Ier Formation du contrat

    • Essais professionnelsEn vigueur étendu

    • EmbaucheEn vigueur étendu

    • Période d'essaiEn vigueur étendu

    • Classification professionnelleEn vigueur étendu

    • Priorité d'attribution des postes créés ou vacantsEn vigueur étendu

    • Emploi, perfectionnement et gestion des compétencesEn vigueur étendu

    • Clause de non-concurrenceEn vigueur étendu

  • Chapitre II Exécution du contrat

    • Conditions de travail particulières aux femmes enceintesEn vigueur étendu

    • DéplacementsEn vigueur étendu

    • Modification du lieu de travail imposant un changement de résidenceEn vigueur étendu

    • Mutation professionnelleEn vigueur étendu

    • Modification du contrat de travailEn vigueur étendu

  • Chapitre III Suspension et rupture du contrat

    • Service nationalEn vigueur étendu

    • Incidence de la maladie ou de l'accident sur le contrat de travailEn vigueur étendu

    • Incidence de la maladie ou de l'accident sur les congésEn vigueur étendu

    • Indemnisation des absences pour maladie ou accidentEn vigueur étendu

    • PréavisEn vigueur étendu

    • Indemnité de licenciementEn vigueur étendu

    • Départ à la retraiteEn vigueur étendu

    • Mise à la retraiteEn vigueur étendu

    • Aménagement d'emploi pour les ouvriers seniorsEn vigueur étendu

    • Certificat de travailEn vigueur étendu

• Titre III Rémunération

  • Chapitre Ier Généralités

    • RémunérationEn vigueur étendu

    • Paiement au moisEn vigueur étendu

    • Bulletin de paieEn vigueur étendu

  • Chapitre II Montant de la rémunération

    • Rémunérations minimales hiérarchiques pour la prime d'anciennetéEn vigueur étendu

    • Rémunérations effectives garantiesEn vigueur étendu

    • Travaux aux pièces, à la prime, au rendementEn vigueur étendu

    • Majoration des heures supplémentairesEn vigueur étendu

    • Durée du travailEn vigueur étendu

  • Chapitre III Primes et indemnités

    • Prime d'anciennetéEn vigueur étendu

    • Travail en équipeEn vigueur étendu

    • Travail exceptionnel du dimancheEn vigueur étendu

    • Travail exceptionnel de nuitEn vigueur étendu

    • Indemnités de panier de nuitEn vigueur étendu

    • Innovation, inventions et brevetsEn vigueur étendu

• Titre IV Repos et congés

  • Chapitre Ier Généralités

    • Jours fériésEn vigueur étendu

    • Congés payés annuelsEn vigueur étendu

  • Chapitre II Congés particuliers

    • Autorisation d'absence pour événements de familleEn vigueur étendu

    • Congés de maternité, d'adoption et congé pour soigner un enfant maladeEn vigueur étendu

    • Congé parental d'éducationEn vigueur étendu