Accord de place sur le collectif social unique (CSU) du port de Fort-de-France Accord de place sur le collectif social unique (CSU) du port de Fort-de-France

Article En vigueur non étendu

Article 1En vigueur non étendu

La commission paritaire communeEn vigueur non étendu

Le comité interentreprisesEn vigueur non étendu

Le comité d'hygiène et de sécurité portuaireEn vigueur non étendu

Le service formationEn vigueur non étendu

Le service relations sociales du travailEn vigueur non étendu

Création d'un GIEEn vigueur non étendu

DépôtEn vigueur non étendu

Article En vigueur non étendu

Annexes

• Annexe IEn vigueur non étendu

• Annexe IIEn vigueur non étendu

• Annexe IIIEn vigueur non étendu

• Fiche de poste concernant le chargé de sécurité dans le cadre du CHSP

  • Article En vigueur non étendu

  • Objet de l'engagementEn vigueur non étendu

  • Lieux d'exercice des missions du chargé de sécurité ouvrierEn vigueur non étendu

  • Missions du chargé de sécurité ouvrierEn vigueur non étendu

  • Droits et obligationsEn vigueur non étendu

  • Moyens de fonctionnementEn vigueur non étendu

  • Employeur du chargé de sécurité ouvrierEn vigueur non étendu

  • Mise en oeuvre du présent engagementEn vigueur non étendu

  • Désignation du chargé à la sécurité ouvrierà la date d'effet du présent engagementEn vigueur non étendu

  • Formation du chargé à la sécurité ouvrierEn vigueur non étendu

  • Cas de fermeture du GIEIPEn vigueur non étendu

  • Dispositions finalesEn vigueur non étendu

• Annexe IV Engagement des entreprises de manutention portuaire définissant les missions du chargé à la formation professionnelle

  • Article En vigueur non étendu

  • Objet de l'engagementEn vigueur non étendu

  • Lieux d'exercice des missions du chargé à la formationEn vigueur non étendu

  • Missions du chargé à la formationEn vigueur non étendu

  • Droits et obligationsEn vigueur non étendu

  • Moyens de fonctionnementEn vigueur non étendu

  • Employeur du chargé à la formationEn vigueur non étendu

  • Durée du présent engagementEn vigueur non étendu

  • Désignation du chargé à la formationà la date d'effet du présent engagementEn vigueur non étendu

  • Chargé à la formationEn vigueur non étendu

  • Cas de fermeture du GIEIPEn vigueur non étendu

  • Dispositions finalesEn vigueur non étendu

• Annexe V Engagement des entreprises de manutention portuaire définissant les missions du chargé aux relations sociales

  • Article En vigueur non étendu

  • Objet de l'engagementEn vigueur non étendu

  • Lieux d'exercice des missionsdu chargé aux relations socialesEn vigueur non étendu

  • Missions du chargé aux relations socialesEn vigueur non étendu

  • Droits et obligationsEn vigueur non étendu

  • Moyens de fonctionnementEn vigueur non étendu

  • Employeur du chargé aux relations socialesEn vigueur non étendu

  • Durée du présent engagementEn vigueur non étendu

  • Désignation du chargé aux relations socialesà la date d'effet du présent engagementEn vigueur non étendu

  • Chargé aux relations socialesEn vigueur non étendu

  • Cas de fermeture du GIEIEn vigueur non étendu

  • Dispositions finalesEn vigueur non étendu