Convention collective nationale de la librairie du 24 mars 2011 Convention collective nationale de la librairie du 24 mars 2011

DénominationEn vigueur étendu

Objet. - Champ d'applicationEn vigueur étendu

DuréeEn vigueur étendu

RévisionEn vigueur étendu

DénonciationEn vigueur étendu

AdhésionEn vigueur étendu

Portée de la convention collective de la librairieEn vigueur étendu

DépôtEn vigueur étendu

PublicitéEn vigueur étendu

Conventions antérieures. - RemplacementEn vigueur étendu

Avantages antérieursEn vigueur étendu

Commissions nationales paritairesEn vigueur étendu

Chapitre Ier Formalités de recrutement. - Embauche

• RecrutementEn vigueur étendu

• Formalités administrativesEn vigueur étendu

• Examen médical d'embaucheEn vigueur étendu

• Contrat de travail à durée indéterminéeEn vigueur étendu

• Période d'essaiEn vigueur étendu

• AnciennetéEn vigueur étendu

• Promotion et mutationEn vigueur étendu

• Remplacement temporaireEn vigueur étendu

• Contrat à durée déterminéeEn vigueur étendu

Chapitre II Conditions de travail

• AbsencesEn vigueur étendu

• Maladie et accident non professionnelEn vigueur étendu

• Accident du travailEn vigueur étendu

• Maternité et adoptionEn vigueur étendu

• Egalité professionnelle, égalité de traitementEn vigueur étendu

• Désignation comme juré d'assisesEn vigueur étendu

Chapitre III Cessation du contrat de travail

• Préavis en cas de démission et de licenciementEn vigueur étendu

• Indemnité de licenciementEn vigueur étendu

• Délai de prévenance en cas de départ ou de mise à la retraiteEn vigueur étendu

• Indemnité de départ ou de mise à la retraiteEn vigueur étendu

Chapitre Ier Dispositions générales

• Article En vigueur étendu

• Planning de la durée du travail et délai de prévenance en cas de modification du planningEn vigueur étendu

• Heures supplémentairesEn vigueur étendu

• Contrepartie obligatoire en reposEn vigueur étendu

• Lissage de rémunérationEn vigueur étendu

Chapitre II Organisation du temps de travail par catégories de personnel

• Cadres dirigeantsEn vigueur étendu

• Salariés cadres dits « autonomes »En vigueur étendu

• Organisation du temps de travail des salariés non cadres et des salariés cadres ne relevant pas de la catégorie des cadres dits « autonomes ».En vigueur étendu

• Organisation du temps de travail sur la semaine civileEn vigueur étendu

• Variation de la durée hebdomadaire du travail sur l'année ou une partie de l'annéeEn vigueur étendu

• Variation de la durée hebdomadaire de travail sur l'année et attribution de jours de reposEn vigueur étendu

• Variation de la durée hebdomadaire de travail et attribution de jours de repos sur 4 semainesEn vigueur étendu

• Cycle de travailEn vigueur étendu

Article  44 - Chapitre III Temps partielEn vigueur étendu

Chapitre IV Compte épargne-temps

• ObjetEn vigueur étendu

• BénéficiairesEn vigueur étendu

• Alimentation et délai d'utilisationEn vigueur étendu

• UtilisationEn vigueur étendu

• IndemnisationEn vigueur étendu

• RenonciationEn vigueur étendu

• InformationEn vigueur étendu

• Mise en oeuvreEn vigueur étendu

Chapitre V Congés payés et congés pour événements familiaux

• Congés payésEn vigueur étendu

• Congés pour événements familiauxEn vigueur étendu

Article  55 - Chapitre VI Jours fériésEn vigueur étendu