Dernière mise à jour 18/12/2018
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Industries céramiques de France

Brochure JO n°3238 - IDCC n°1558

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe aux clauses générales de la convention collective du 6 juillet 1989

Annexe à l'article G 11 convention collective du 6 juillet 1989

Clauses particulières au personnel ouvrier convention collective nationale du 6 juillet 1989

Avenant n° 6 du 31 août 1992 relatif à la grille prime d'ancienneté des ouvriers

Clauses particulières aux ETAM convention collective du 6 juillet 1989

Clauses particulières au personnel Cadre convention collective nationale du 6 juillet 1989

Accord du 17 juin 1994 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance

Accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA

Annexe à l'accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA

Avenant du 26 mars 1996 relatif au financement du CFA

Avenant n° 28 du 28 juin 1996 relatif aux clauses particulières aux personnels « ouvriers » et « ETAM » de la chambre syndicale du carreau céramique de France

Accord du 5 novembre 2011 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques

Accord du 5 novembre 1996 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques

Accord du 5 novembre 1996

Accord du 8 avril 1997 relatif au financement du CFA (Centre de formation en alternance) par le 0,4 % consacré à l'alternance

Accord du 8 avril 1997 relatif au transfert de fonds au CFA (Centre de formation en alternance)

Accord du 31 mars 1998 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance

Accord du 30 mars 1999 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance

Adhésion des industries de la porcelaine françaises à la convention collective des industries céramiques de France, Avenant n° 33 du 5 mai 1999

Accord du 26 mai 2000 relatif au financement du CFA par les fonds de formation

Décision du 26 mai 2000 relative au transfert de fonds de formation

Accord du 23 mai 2001 relatif au financement du CFA

Accord du 22 janvier 2002 relatif à la cessation d'activité de certains travailleurs salariés

Avenant du 26 février 2002 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi

Accord du 26 février 200 relatif au financement du CFA (formation en alternance)

Avenant n° 3 du 10 décembre 2002 portant modification de la liste des CQP

Avenant du 29 avril 2003 relatif à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi

Avenant du 29 avril 2003 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance

Avenant du 8 avril 2004 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage)

Avenant du 8 avril 2004 au financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance

Décision du 21 décembre 2004 de la commission nationale paritaire de l'emploi relative aux CQP

Avenant n° 4 du 21 décembre 2004 relatif à la liste des CQP

Décision du 29 avril 2005 de la commission nationale paritaire de l'emploi relative à l'apprentissage

Accord du 29 avril 2005 relatif au financement du CFA par les fonds consacrés aux contrats et aux périodes de professionnalisation

Avenant du 15 mars 2006 relatif au financement des CFA

Avenant du 15 mars 2006 à la décision de la CNPE sur l'apprentissage

Accord du 15 mars 2007 relatif au financement des CFA

Accord du 15 mars 2007 portant décision de la CPNE sur l'apprentissage

Accord du 15 avril 2008 relatif au financement des CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés aux contrats et périodes de professionnalisation

Accord du 15 avril 2008 relatif à l'apprentissage

Accord du 20 avril 2010 relatif à l'apprentissage

Accord du 22 avril 2010 relatif aux contrats de professionnalisation

Accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle

Accord du 14 janvier 2011 relatif à la commission paritaire de validation des accords d'entreprise

Accord du 27 avril 2011 relatif au financement des contrats de professionnalisation

Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation

Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA

Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation

Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation

Accord du 1er avril 2014 relatif à la décision de la CPNE concernant le financement des CFA pour l'année 2014

Accord du 1er avril 2014 relatif au financement des CFA pour l'année 2014

Accord du 13 juin 2014 relatif à la formation professionnelle (Liste des CQP)

Accord du 28 avril 2015 relatif à la commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle

Avenant du 29 septembre 2015 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2017

Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNTVC CGT à la convention collective

Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNCB CFDT à l'avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires

Accord du 12 novembre 2015 relatif au fonctionnement des instances paritaires

Accord de méthode du 14 juin 2016 relatif à la négociation d'un accord constitutif d'un OPCA 3+

Procès-verbal de désaccord du 14 juin 2016 relatif au pacte de responsabilité

Accord du 14 juin 2016 portant modification de l'article G 28 relatif à la commission d'interprétation

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires personnel ouvrier Convention collective nationale du 6 juillet 1989

Salaires personnel ouvrier Convention collective nationale du 6 juillet 1989

Salaires ETAM Convention collective nationale du 6 juillet 1989

Salaires ETAM Convention collective nationale du 6 juillet 1989

Avenant n° 12 du 5 février 1993 relatif aux salaires des ouvriers

Avenant n° 14 du 5 février 1993 relatif aux salaires des ETAM

Avenant n° 16 du 5 février 1993 relatif aux salaires des cadres

Avenant n° 32 du 24 février 1998 relatif aux salaires

Avenant n° 39 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008

Avenant n° 40 du 9 décembre 2009 relatif aux salaires mensuels conventionnels

Avenant n° 42 du 21 janvier 2011 relatif aux salaires mensuels conventionnels

Avenant n° 43 du 13 juin 2014 relatif aux salaires mensuels conventionnels et aux primes

Avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires

Avenant n° 45 du 15 mars 2016 relatif aux salaires

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 22 mai 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 22 décembre 1990.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 9 février 1991.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 5 décembre 1992.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juillet 1993.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juillet 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 8 août 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 27 décembre 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 1er mars 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 29 avril 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 29 mai 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 30 octobre 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 11 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juin 2001.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques (n° 1558). JORF 4 février 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques (n° 1558). JORF 8 juin 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558). JORF 12 août 2005.