Dernière mise à jour 17/12/2018
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Hôtels, cafés, restaurants

Brochure JO n°3292 - IDCC n°1979

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe d'application n° 1 ; grille de classification

Annexe d'application n° 2 - Accord du 2 mars 1998

Annexe n° 3 : Modèle de contrat de travail à durée indéterminée.

Accord du 30 juin 1998 relatif à la retraite complémentaire des salariés

Procès verbal de la commission de conciliation de Poitou-Charentes relatif aux dates de saison Procès-verbal du 12 février 1999

Accord du 1er juillet 1999 portant création d'une commission régionale de conciliation (région Centre)

Avenant du 13 décembre 2000 relatif à la mise en place d'une commission paritaire en Haute-Saône

Avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, aux congés payés, au travail de nuit et à la prévoyance

Lettre d'adhésion de la CFTC à la convention collective nationale hôtels, cafés, restaurants Lettre d'adhésion du 3 septembre 2004

Avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance

Lettre d'adhésion de la CGT à l'accord prévoyance du 2 novembre 2004 Lettre d'adhésion du 9 décembre 2004

Lettre d'adhésion de la CFDT à l'avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 Lettre d'adhésion du 6 janvier 2005

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

Avenant n° 2 du 5 février 2007 relatif à l'aménagement du temps de travail

Lettre d'adhésion de la FAGIHT à l'avenant du 2 novembre 2004 qui instaure un régime de prévoyance Lettre d'adhésion du 13 février 2007

Adhésion par lettre du 21 février 2007 du synhorcat à l'accord du 2 novembre 2004 relatif au régime de prévoyance

Accord professionnel du 28 mars 2007 relatif aux objectifs, aux priorités et aux moyens de la formation professionnelle dans l'hôtellerie, la restauration et les activités connexes

Adhésion par lettre du 9 mai 2007 de la FAGIHT à l'avenant n 2 bis

Avenant n° 3 du 20 décembre 2007 relatif à la prévoyance

Avenant n° 5 du 15 avril 2008 relatif au champ d'application et aux salaires

Avenant n° 7 du 22 juin 2009 relatif à la suspension du contrat de travail

Avenant n° 8 du 22 juin 2009 relatif à la prévoyance

Avenant n° 9 du 22 juin 2009 relatif à la prévoyance

Avenant n° 6 du 15 décembre 2009 portant modification des avenants n°2 et n° 5 à la convention

Avenant n° 10 du 15 décembre 2009 relatif à la prime au tuteur accrédité

Avenant n° 11 du 29 avril 2010 relatif à la prévoyance

Avenant n° 1 du 29 juin 2010 relatif à la prime liée à la réduction du taux de la TVA

Accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

Accord du 16 novembre 2010 relatif à la création de l'association paritaire de gestion des moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé

Adhésion par lettre du 10 février 2011 du SNRTC à la convention

Avenant n° 15 du 4 avril 2012 relatif à la prévoyance

Accord du 18 septembre 2012 relatif à la lutte contre le travail illégal

Avenant n° 1 du 19 septembre 2012 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

Avenant n° 17 du 10 janvier 2013 relatif à la formation des tuteurs et des maîtres d'apprentissage

Avenant n° 18 du 20 mars 2013 relatif à la reprise du personnel en cas de changement de prestataire

Accord du 11 juillet 2013 relatif à la santé au travail et à l'emploi des seniors

Adhésion par lettre du 18 juillet 2013 de la FAGIHT à l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 et à l'avenant n° 2 du 5 février 2007 relatifs à l'aménagement du temps de travail

Avenant n° 2 du 24 juin 2014 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

Avenant n° 21 du 24 juin 2014 relatif à la prévoyance

Avenant n° 19 du 29 septembre 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail

Avenant n° 22 du 16 décembre 2014 relatif aux cadres autonomes

Avenant n° 3 du 26 octobre 2015 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires - Convention collective nationale du 30 avril 1997

Avenant n° 1 du 30 avril 1999 relatif aux salaires

Avenant n° 2 du 19 décembre 2005 relatif aux salaires

Avenant n° 2 bis du 5 février 2007 relatif aux salaires

Avenant n° 12 du 29 avril 2010 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2010

Avenant « Salaires » n° 13 du 12 janvier 2011

Avenant n° 14 du 1er mars 2012 relatif aux salaires minima à compter du 1er janvier 2012

Avenant n° 16 du 10 janvier 2013 relatif aux salaires minima pour l'année 2013

Avenant n° 20 du 29 septembre 2014 relatif aux salaires minima au 1er novembre 2014

Avenant n° 23 du 8 février 2016 relatif aux salaires minima conventionnels

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. JORF 6 décembre 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. JORF 29 décembre 2001.

Arrêté portant extension d'un accord départemental (Haute-Saône) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. JORF 17 octobre 2002.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. JORF 1er janvier 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant portant révision d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979). JORF 1er janvier 2005.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979). JORF 29 mars 2007.