Dernière mise à jour 28/03/2024
Textes Attachés consultation gratuite
Avenant du 30 mars 2004 relatif à la réduction et à l'organisation du temps de travail
Patrons signataires:
Fédération de l'horlogerie.
Fédération des services CFDT ;
Fédération CSFV-CFTC.
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PréambuleEn vigueur étendu
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Chapitre Ier : Réduction de l'horaire collectif de travail
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Chapitre II : Dispositions spécifiques au personnel de l'encadrement et aux salariés itinérants
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Chapitre III : Les salariés à temps partiel.
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Chapitre IV : Modulation annuelle du temps de travail.En vigueur étendu
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Chapitre V : Période annuelle de référence pour les congés payés.En vigueur étendu
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Chapitre VI : Priorité à l'embauche.En vigueur étendu
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Chapitre VII : Heures supplémentaires
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Chapitre VIII : Salaires et primes d'ancienneté.En vigueur étendu