Dernière mise à jour 12/12/2018
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Horlogerie : commerce de gros, pièces détachées, accessoires et outillage

Brochure JO n°3152 - IDCC n°1044

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de l'horlogerie du 17 décembre 1979

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant n° 1 du 17 décembre 1979 relatif aux cadres

Avenant n° 1 du 17 décembre 1979 relatif aux cadres

Annexe I à la convention collective nationale du 17 décembre 1979

Annexe II à la convention collective nationale du 17 décembre 1979 : salaires

Avenant n° 8 du 30 mars 1995 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 10 du 17 décembre 1997 portant création d'une commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle

Avenant du 30 mars 2004 relatif à la réduction et à l'organisation du temps de travail

Avenant du 1er juillet 2004 relatif à l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications

Accord du 1er septembre 2004 relatif à la valorisation de l'expérience, à la gestion des carrières et à la mise à la retraite à partir de 60 ans

Annexe VI à l'avenant n° 3 " Cadres " relatif à la retraite Annexe VI du 1 septembre 2004

Avenant n° 11 du 1 septembre 2004 relatif à la retraite

Avenant n° 12 du 6 octobre 2004 relatif au temps de travail (durée du travail et heures supplémentaires)

Accord du 6 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'horlogerie (commerces de gros de l'horlogerie et branches annexes)

Accord du 31 mai 2005 relatif à la formation professionnelle (VAE, bilan de compétences et entretien professionnel)

Accord du 31 mai 2005 portant création du CQP horloger-rhabilleur

Accord du 31 mai 2005 portant création du CQP horloger spécialisation montres à complications

Avenant n° 13 du 10 novembre 2005 portant modification de certaines dispositions de la convention collective nationale de l'horlogerie

Accord du 10 novembre 2005 relatif à la classification des emplois (1)

Accord du 24 novembre 2006 portant modifications à l'accord du 10 novembre 2005 relatif à la classification

Accord du 22 février 2007relatif à la prise en charge des heures de formation en établissement des CQP

Avenant n° 14 du 15 avril 2008 relatif aux heures supplémentaires

Accord du 22 juin 2009 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 15 du 29 mars 2010 relatif aux périodes d'essai

Avenant n° 16 du 29 mars 2010 relatif aux indemnités de licenciement

Accord du 5 mai 2012 relatif à la classification des emplois de cadres

Adhésion par lettre du 28 juin 2012 de la FS CFDT à l'avenant n° 3 relatif à la prévoyance

Accord du 28 novembre 2014 relatif à la modernisation et à la mise en oeuvre des CQP

Avenant n° 7 du 12 juin 2015 à l'accord du 13 février 2008 relatif au régime collectif de prévoyance obligatoire

Accord du 12 février 2016 relatif à la commission paritaire de validation

Accord du 8 juillet 2016 relatif au financement des CFA

Accord du 2 décembre 2016 relatif à la modernisation et à la mise en oeuvre des CQP

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires (annexe II) Avenant n° 40 du 21 septembre 2006

Avenant n° 41 du 13 février 2008 relatif aux salaires au 1er mars 2008

Avenant n° 42 du 10 juin 2008 relatif aux salaires (annexe II)

Avenant « Salaires » n° 43 du 29 mars 2010

Avenant n° 44 du 5 mai 2012 relatif aux salaires au 3 mai 2012

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 8 août 1980.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 9 janvier 1981.

Arrêté portant extension d'accords modifiant la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 20 mars 1981.

Arrêté portant extension d'un accord modifiant la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 29 novembre 1981.

Arrêté portant extension d'un accord modifiant la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 2 mars 1982.

Arrêté portant extension d'accords modifiant la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 2 mai 1982.

Arrêté portant extension d'un avenant modifiant la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 27 août 1982.

Arrêté portant extension d'un avenant modifiant la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 21 janvier 1983.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 10 mars 1983.

Arrêté portant extension d'un avenant modifiant la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 21 mai 1983.

Arrêté portant extension d'avenants modifiant la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 16 octobre 1983.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 20 mai 1984.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JONC 30 septembre 1984.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 22 février 1985.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 19 octobre 1985.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 19 mars 1986.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 11 septembre 1986.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 8 octobre 1986.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 20 mars 1987.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 26 septembre 1987.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 12 avril 1988.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 30 juin 1988.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 11 octobre 1988.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 29 mars 1989.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 29 mars 1989.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 7 avril 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 9 janvier 1991.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 5 avril 1991.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 9 octobre 1991.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 27 décembre 1991.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 6 mai 1992.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 9 novembre 1992.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 27 mars 1993.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 1er avril 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 17 juin 1994.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 23 octobre 1994.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 18 mars 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 12 octobre 1995.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 14 octobre 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 4 novembre 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 18 avril 1996.

Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 29 juin 1996.

Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 31 octobre 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 6 mars 1997.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 15 mai 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 14 octobre 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 21 mars 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie. JORF 22 avril 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 15 mai 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 15 mai 2003. JORF 9 novembre 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 29 décembre 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 29 décembre 2004.

Arrêté portant extension d'avenants, d'une annexe à un avenant et d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 16 avril 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 8 juillet 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 16 décembre 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 21 décembre 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 21 décembre 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 4 janvier 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant et d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 9 juin 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 11 février 2007.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044). JORF 27 juillet 2007.