Convention collective nationale du 3 mars 2006 Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées du 3 mars 2006

PréambuleEn vigueur étendu

Titre Ier : Dispositions générales

• Champ d'applicationEn vigueur étendu

• DuréeEn vigueur étendu

• RévisionEn vigueur étendu

• DénonciationEn vigueur étendu

• AdhésionEn vigueur étendu

• Conventions et accords antérieursEn vigueur étendu

• Dérogation à la présente conventionEn vigueur étendu

• PublicitéEn vigueur étendu

• InterprétationEn vigueur étendu

• ConciliationEn vigueur étendu

Titre II : Relations collectives au niveau de la branche

• Commission d'interprétation et commission de conciliationEn vigueur étendu

• Commission paritaire nationale de branche emploi formation (CPNIEF)En vigueur étendu

• Participation aux assemblées syndicales, réunions paritaires. - Permanents syndicauxEn vigueur étendu

• Rapport annuel de brancheEn vigueur étendu

Titre III : Relations collectives dans l'entreprise

• Liberté syndicale, liberté d'opinionEn vigueur étendu

• Section syndicale. - Délégué syndicalEn vigueur étendu

• Institutions représentatives du personnelEn vigueur étendu

• Bilans annuelsEn vigueur étendu

Titre IV : Dispositions relatives au contrat de travail

• Dispositions généralesEn vigueur étendu

• Egalité dans l'emploiEn vigueur étendu

• Contrat à durée indéterminéeEn vigueur étendu

• Période d'essaiEn vigueur étendu

• Contrats à durée déterminéeEn vigueur étendu

• MutationEn vigueur étendu

• Changement de résidenceEn vigueur étendu

• RemplacementEn vigueur étendu

• Emplois multiplesEn vigueur étendu

• AnciennetéEn vigueur étendu

• Rupture du contrat de travail. - PréavisEn vigueur étendu

• Emploi et mutations technologiquesEn vigueur étendu

• Indemnité de licenciementEn vigueur étendu

• Indemnité de départ. - Mise à la retraiteEn vigueur étendu

• Retraite complémentaireEn vigueur étendu

• Préretraite progressiveEn vigueur étendu

• Certificat de travailEn vigueur étendu

Titre V : Classifications

• GénéralitésEn vigueur étendu

• BilanEn vigueur étendu

• Système d'évaluation des postesEn vigueur étendu

• Relations notation-niveauEn vigueur étendu

• Cas litigieuxEn vigueur étendu

Titre VI : Rémunération

• Minima conventionnelsEn vigueur étendu

• Frais de déplacementEn vigueur étendu

• PrimesEn vigueur étendu

• PaiementEn vigueur étendu

• Salaires forfaitairesEn vigueur étendu

• Rappel en dehors de l'horaire normalEn vigueur étendu

• Arrêt de travail pendant l'horaire normalEn vigueur étendu

• Bulletin de paieEn vigueur étendu

• Prévoyance des salariés non cadresEn vigueur étendu

Titre VII : Congés et absences

• CongésEn vigueur étendu

• AbsencesEn vigueur étendu

Article 8.1 - Titre VIII : Indemnisation maladie - AccidentEn vigueur étendu

Titre IX : Sécurité, hygiène, repas

• Article En vigueur étendu

• SécuritéEn vigueur étendu

• HygièneEn vigueur étendu

• RepasEn vigueur étendu

Titre X : Dispositions particulières applicables à certaines catégories de salariés

• Salariés handicapésEn vigueur étendu

• Jeunes salariésEn vigueur étendu

• Femmes enceintesEn vigueur étendu

Titre XI : Organisation du temps de travail

• Mesures d'assouplissementdans l'organisation hebdomadaire du travailEn vigueur étendu

• Travail du dimanche et des jours fériésEn vigueur étendu

• Travail de nuitEn vigueur étendu

• Pauses, reposEn vigueur étendu

• Travail à temps partielEn vigueur étendu

• Travail intermittentEn vigueur étendu

• Compte épargne-temps (CET)En vigueur étendu

Titre XII : FormationEn vigueur étendu

Annexe I

• Annexe 1

  • Liste des signataires patronauxEn vigueur étendu

  • Procès-verbal de la commission paritaire du 27 février 1991En vigueur étendu

  • Article 1En vigueur étendu

  • Article 2En vigueur étendu

  • Article 4En vigueur étendu

  • Portée des termes « de façon habituelle » utilisés à propos de la « polyvalence verticale »En vigueur étendu

• Annexe 2En vigueur étendu

• Annexe 3En vigueur étendu

• Article En vigueur étendu

• Article 1En vigueur étendu

• Article 2En vigueur étendu

• Article 3En vigueur étendu

• Définitions des niveauxEn vigueur étendu

• Définitions des catégoriesEn vigueur étendu

• PolyvalenceEn vigueur étendu

• Commission d'interprétationEn vigueur étendu

• Commission de suiviEn vigueur étendu

Annexe II (accord du 18 mars 1999)

• PréambuleEn vigueur étendu

• Chapitre Ier Temps de travail

  • Durée du travailEn vigueur étendu

  • définition du temps de travailEn vigueur étendu

  • Durée maximale du temps de travail effectifEn vigueur étendu

  • Durée hebdomadaire du travailEn vigueur étendu

  • Repos journalierEn vigueur étendu

  • Congés payésEn vigueur étendu

• Chapitre II Modalité d'aménagement du temps de travail

  • Modulation de type IIIEn vigueur étendu

  • Article 4.1 (1)En vigueur étendu

  • Article 4.3En vigueur étendu

  • Article 4.4En vigueur étendu

  • Article 4.5 (1)En vigueur étendu

  • Article 4.6En vigueur étendu

  • Article 4.7En vigueur étendu

  • Réduction de la durée du travail sous forme de jours de repos : Modulation de type IVEn vigueur étendu

  • heures supplémentairesEn vigueur étendu

  • Personnel cadreEn vigueur étendu

  • Article 7.1En vigueur étendu

  • Article 7.2 (1)En vigueur étendu

  • Article 7.3 (1)En vigueur étendu

  • Article 7.4 (1)En vigueur étendu

  • Personnel commercial itinérantEn vigueur étendu

• Chapitre III Formation et emploi

  • Crédit formationEn vigueur étendu

  • Défense de l'emploiEn vigueur étendu

  • Bilan emploiEn vigueur étendu

• Chapitre IV rémunération

  • Incidence salariale de la RTTEn vigueur étendu

  • Article 12.1En vigueur étendu

  • Article 12.2En vigueur étendu

  • Article 12.3En vigueur étendu

  • Article 12.4En vigueur étendu

  • Article 12.5En vigueur étendu

  • Article 12.6En vigueur étendu

  • Article 12.7En vigueur étendu

  • Article 12.8En vigueur étendu

• Article 13 - Chapitre V Loi Aubry Mise en oeuvre de la réduction du temps de travailEn vigueur étendu

• Chapitre VI Dispositions générales

  • Entrée en vigueur. - Durée. - Révision. - DénonciationEn vigueur étendu

  • Champ d'applicationEn vigueur étendu

  • Prorogation de l'accord relatif à l'emploi, l'aménagement et la réduction du temps de travail du 24 mars 1997En vigueur étendu

  • Mise en oeuvre de l'accordEn vigueur étendu

  • Commission paritaire de suiviEn vigueur étendu

  • ExtensionEn vigueur étendu

  • DépôtEn vigueur étendu