Dernière mise à jour 24/05/2012
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Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CCNELAC)

Brochure JO n°3275 - IDCC n°1790

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des espace de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994. Etendue par arrêté du 25 juillet 1994 JORF 4 août 1994. (1)

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE 1 Accord du 22 avril 1993

ANNEXE 2 Accord du 17 décembre 1991

ANNEXE 3 Accord du 15 décembre 1992

ANNEXE 4 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 5 janvier 1994

CHOIX DE L'ORGANISME DE PREVOYANCE Accord du 11 février 1994

MODIFICATION RELATIVE AU TITRE XII, CHAPITRE II Avenant n° 3 du 31 mai 1994

GRILLE RECAPITULATIVE Avenant n° 4 du 31 mai 1994

ANNEXE SPECTACLE, Préambule, table des matières Accord du 10 mai 1996

CRÉATION ET RECONNAISSANCE DE CERTIFICATS DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE Avenant n° 8 du 30 juin 1997

RÉDUCTION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 1 avril 1999

Avenant n° 12 du 13 décembre 2000 annulant et remplaçant l'avenant n° 4 du 31 mai 1994 et le chapitre III du titre X de la CCN

Avenant n° 14 du 27 avril 2001 relatif au financement du fonctionnement du paritarisme et du syndicalisme

Avis d'interprétation de l'avenant n° 15 Avis d'interprétation du 24 septembre 2001

Elargissement du champ d'application de la convention collective Avenant n° 17 du 19 septembre 2003

Travail de nuit Avenant n° 18 du 26 septembre 2003

Extension du champ d'application Avenant n° 19 du 17 décembre 2003

Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attraction et culturels, et à ses avenants Lettre d'adhésion du 8 septembre 2004

Avenant n° 22 du 21 septembre 2005 relatif à la prévoyance

Avenant n° 23 du 28 juin 2006 relatif à la prévoyance

Certificat de qualification professionnelle (CQP) parcours acrobatique en hauteur Avenant n° 24 du 29 septembre 2006

Adhésion par lettre du 27 mars 2007 de l'UNSA spectacle et communication à la convention collective

Avenant n° 25 du 11 mai 2007 relatif à l'extension du champ d'application

Avenant n° 26 du 11 juillet 2008 relatif à la révision du champ d'application

Avenant n° 26 bis du 3 octobre 2008 relatif au champ d'application

Dénonciation par lettre du 22 octobre 2008 de la CGT de l'avenant n° 26 bis du 3 octobre 2008

Avenant n° 27 du 21 novembre 2008 relatif aux droits à la formation des salariés en contrat à durée déterminée

Avenant n° 28 du 21 novembre 2008 relatif à l'égalité professionnelle.

Avenant n° 30 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Agent de restauration »

Avenant n° 31 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Assistant d'exploitation, spécialisations restauration et hébergement »

Avenant n° 32 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Serveur en restauration »

Avenant n° 26 ter du 13 novembre 2009 relatif à la révision du champ d'application

Avenant n° 34 du 11 décembre 2009 relatif à la création du certificat de qualification professionnelle « Agent polyvalent d'accueil et d'encadrement en discothèque »

Avenant du 11 décembre 2009 à l'accord du 21 septembre 2006 portant sur la désignation des organismes assureurs en matière de prévoyance

Avenant n° 35 du 22 janvier 2010 relatif à la prévoyance

Accord du 9 juillet 2010 relatif à l'extension du champ d'application

Avenant n° 37 du 9 juillet 2010 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 40 du 29 septembre 2011 relatif aux congés pour événements familiaux

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires Avenant n° 21 du 26 juillet 2005

Avenant « Salaires » n° 29 du 12 décembre 2008

Avenant n° 29 B du 13 mars 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009

Avenant n° 36 du 22 janvier 2010 relatif aux rémunérations pour l'année 2010

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des parcs de loisirs et d'attractions et de deux avenants. JORF 4 août 1994.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des parcs de loisirs et d'attractions. JORF 8 octobre 1994.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des parcs de loisirs et d'attractions. JORF 23 octobre 1994.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des parcs de loisirs et d'attractions. JORF 15 avril 1995.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des parcs de loisirs et d'attractions. JORF 19 décembre 1996.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des parcs de loisirs et d'attractions. JORF 14 mars 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant conclu à la convention collective nationale des parcs de loisirs et d'attractions. JORF 21 octobre 1998.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des parcs de loisirs et d'attractions. JORF 29 mai 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant conclu à la convention collective nationale des parcs de loisirs et d'attractions. JORF 16 juin 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels anciennement dénommée parcs de loisirs et d'attractions. JORF 25 janvier 2001.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels anciennement dénommée parcs de loisirs et d'attractions. JORF 13 juillet 2001.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels. JORF 23 décembre 2001.

Arrêté portant extension d'un avenant et de son avis d'interprétation à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels. JORF 26 décembre 2001.

Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un avenant et de son avis d'interprétation à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels. JORF 4 avril 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (n° 1790). JORF 11 août 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (n° 1790). JORF 4 janvier 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (n° 1790). JORF 9 février 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (n° 1790). JORF 7 avril 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (n° 1790). JORF 28 octobre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (n° 1790). JORF 16 février 2007.