Convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 Convention collective nationale de travail concernant les etablissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990. Etendue par arrêté du 25 juin 1991 JORF 18 juillet 1991

PréambuleEn vigueur étendu

I. - Clauses générales

• Article 2 - Durée de la conventionEn vigueur étendu

• Article 3 - RévisionEn vigueur étendu

• Article 4 - DénonciationEn vigueur étendu

• Article 5 - Procédure de conciliationEn vigueur étendu

• Article 6 - Avantages acquisEn vigueur étendu

• Article 7 - Droit syndical et liberté d'opinionEn vigueur étendu

• Article 8 - Délégués du personnelEn vigueur étendu

• Article 9 - Comité d'entrepriseEn vigueur étendu

• Article 10 - Participation aux commissions paritairesEn vigueur étendu

• Article 11 - EmbauchageEn vigueur étendu

• Article 12 - Contrats à durée déterminée ou indéterminéeEn vigueur étendu

• Article 13 - Apprentissage et formation professionnelleEn vigueur non étendu

• Article 14 - Travail des femmesEn vigueur étendu

• Article 15 - Egalité de rémunération entre les hommes et les femmesEn vigueur étendu

• Article 16 - Aménagement des temps de travailEn vigueur étendu

• Article 17 - Règlement des heures supplémentairesEn vigueur étendu

• Article 18 - Travail intermittentEn vigueur non étendu

• Article 19 - Répartition des horaires de travail dans la semaineEn vigueur étendu

• Article 20 - Durée du travailEn vigueur étendu

• Article 21 - ReposEn vigueur étendu

• Article 22 - AnciennetéEn vigueur étendu

• Article 23 - Paiement de la rémunérationEn vigueur étendu

• Article 24 - Classification et salairesEn vigueur étendu

• Article 25 - Congés annuels payésEn vigueur étendu

• Article 26 - Congés exceptionnels pour événements familiauxEn vigueur étendu

• Article 27 - Absence et maladieEn vigueur étendu

• Article 28 - Service nationalEn vigueur étendu

• Article 29 - Départ en retraiteEn vigueur étendu

• Article 30 - Hygiène et sécuritéEn vigueur étendu

• Article 31 - Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travailEn vigueur étendu

• Article 32 - AdhésionEn vigueur étendu