Dernière mise à jour 24/05/2012
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Cynégétiques : personnel des structures associatives

Brochure JO n°3327 - IDCC n°2697

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant n° 6 du 3 novembre 2009 relatif à la période d'essai

Avenant n° 7 du 18 décembre 2009 relatif au contrat à durée déterminée à objet défini

Accord n° 1 du 14 décembre 2010 relatif à la formation professionnelle

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 4 du 22 mai 2008 relatif aux rémunérations

Avenant « Salaires » n° 5 du 18 juin 2009

Avenant n° 8 du 18 décembre 2009 relatif à la rémunération

Avenant n° 9 du 24 juin 2010 relatif aux salaires et à la valeur du point INM

Avenant n° 10 du 31 mai 2011 relatif aux salaires et à la valeur du point INM