Dernière mise à jour 24/05/2012
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Coopération maritime

Brochure JO n°3326 - IDCC n°2494

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de la coopération maritime du 7 décembre 2004

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant n° 1 du 14 novembre 2005 relatif à la classification des cadres

Avenant n° 2 du 14 novembre 2006 relatif aux salaires et au compte épargne-temps

Avenant n° 3 du 12 décembre 2007 portant diverses modifications

Avenant n° 4 bis du 1er juillet 2009 relatif au champ d'application

Avenant n° 5 du 17 décembre 2009 relatif aux classifications

Avenant n° 6 du 9 février 2011 portant modification du champ d'application

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 7 du 9 février 2011 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2011