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Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994 - IDCC 1800 - Brochure 3035 - Consultation gratuite de cette convention collective
Dernière mise à jour 09/10/2024
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Convention collective gratuite
Convention collective gratuite 1800 Céramique d'art › Brochure 3035 › LégiSocial
Céramique d'art
Brochure
JO
n°3035 -
IDCC
n°1800
Texte de base
consultation gratuite
Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994
Textes Attachés
consultation gratuite
Clauses générales annexe 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994
Clauses générales annexe 2 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994
Clauses particulières "Personnel ouvrier" à la convention collective du 29 avril 1994
Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994
Clauses particulières des employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise (ETAM) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994
Clauses particulières des "ETDAM". Annexe 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994
Clauses particulières "personnel cadre" à la convention collective du 29 avril 1994
Clauses particulières "personnel cadre" Annexe 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994
Accord du 4 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
Textes Salaires
consultation gratuite
Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 2, salaires Convention collective nationale du 29 avril 1994
Clauses particulières "personnel cadre" Annexe 2, salaires Avenant n° 1 du 16 octobre 1995
ANNEXE 2 : SALAIRES Clauses particulières des "ETDAM" Avenant n° 2 du 16 octobre 1995
Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 2, salaires Avenant n° 3 du 16 octobre 1995
Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel cadre au 1er avril 2008
Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ETAM au 1er avril 2008
Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ouvrier au 1er avril 2008
Textes Extensions
consultation gratuite
Arrêté portant extension de la convention collective de la céramique d'art. JORF 3 septembre 1994.
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel de la céramique d'art. JORF 28 mars 1996.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel de la céramique d'art. JORF 23 novembre 1999.
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la céramique d'art. JORF 4 juillet 2002.
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