Dernière mise à jour 03/12/2024
Retour à convention collective centres de lutte contre le cancer
Textes Attachés consultation gratuite
Avenant n° 2008-02 du 21 février 2008 relatif au parcours professionnel pour le personnel non médical
Patrons signataires:
La fédération nationale des centres de lutte contre le cancer,
Syndicats signataires:La fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT ;
La fédération santé-sociaux CFTC,
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PréambuleEn vigueur non étendu
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Article 1 - PARTIE IEn vigueur non étendu
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PARTIE II RÉVISION DES RÈGLES DE PREMIER PALIER DES PRÉPARATEURS QUALIFIÉS EN PHARMACIE DES CLCC, CRÉATION D'UN DEUXIÈME PALIER DU PARCOURS PROFESSIONNEL POUR LES EMPLOIS DU SOIN ET MÉDICO-TECHNIQUES, CRÉATION D'UN PREMIER PALIER DU PARCOURS PROFESSIONNEL POUR LES EMPLOIS DU GROUPE B, RÈGLES DE PASSAGE DU GROUPE A AU GROUPE B
Révision des règles de mise en oeuvre du premier palier pour les préparateurs qualifiés en pharmacieEn vigueur non étendu
Création d'un deuxième palier du parcours professionnel pour les emplois du soin et médico-techniques relevant de l'avenant du 23 mars 2002En vigueur non étendu
Création d'un premier palier du parcours professionnel pour les emplois du groupe BEn vigueur non étendu
Dispositions relatives au passage du groupe A au groupe BEn vigueur non étendu
Modalités spécifiques et exceptionnelles en 2008 de mise en place desnouvelles mesures de parcours professionnel de la partie II du présentaccordEn vigueur non étendu
Garantie minimaleEn vigueur non étendu
Date d'application des mesures du parcours professionnel en 2008En vigueur non étendu
Portée de l'accordEn vigueur non étendu
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PARTIE III CRÉATION D'UN DEUXIÈME PALIER DU PARCOURS PROFESSIONNEL POUR LES EMPLOIS RELEVANT DE L'AVENANT DU 24 NOVEMBRE 2003
Emplois concernés et dispositions communes relatives au deuxième palier du parcours professionnelEn vigueur non étendu
Modalités spécifiques et exceptionnelles en 2009 de mise en place des nouvelles mesures de parcours professionnel de la partie III du présent accordEn vigueur non étendu
Date d'application des mesures du parcours professionnel en 2009En vigueur non étendu
Garantie minimaleEn vigueur non étendu
Portée de l'accordEn vigueur non étendu