Convention collective nationale du 1er janvier 1999 Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999

PréambuleEn vigueur non étendu

Titre Ier : Dispositions générales

• Chapitre Ier : Champ d'application

  • Article 1.1.1 - Entreprises concernéesEn vigueur non étendu

  • Article 1.1.2 - DénominationEn vigueur non étendu

  • Article 1.1.3 - Personnels concernés (Modifié par avenant 2000-01 du 30 mai 2000)En vigueur non étendu

• Chapitre II : Missions - Fonctions du personnel praticien

  • Article 1.2.1. - MissionsEn vigueur non étendu

  • Article 1.2.2. - FonctionsEn vigueur non étendu

• Chapitre III : Durée - Révision. - Renonciation

  • Article 1.3.1. - DuréeEn vigueur non étendu

  • Article 1.3.2. - RévisionEn vigueur non étendu

  • Article 1.3.3. - DénonciationEn vigueur non étendu

• Chapitre IV : Convention et accords antérieurs

  • Article 1.4.1. - SubstitutionEn vigueur non étendu

  • Article 1.4.2. - Avantages acquisEn vigueur non étendu

  • Article 1.4.3. - Mise en vigueurEn vigueur non étendu

  • Article 1.4.4. - DépôtEn vigueur non étendu

  • Article 1.4.5. - PublicitéEn vigueur non étendu

Titre II : Vie du contrat de travail

• Chapitre Ier : Formalités d'embauche

  • Article 2.1.1. - Dispositions communesEn vigueur non étendu

  • Article 2.1.2. - Dispositions spécifiques au personnel praticien En vigueur non étendu

  • Article 2.1.3. - Dispositions spécifiques à certaines catégories de personnesEn vigueur non étendu

  • Article 2.1.4. - Modification du contrat de travailEn vigueur non étendu

  • Article 2.1.5. - DétachementEn vigueur non étendu

  • Article 2.1.6. - Réglement intérieurEn vigueur non étendu

• Chapitre II :Catégories conventionnelles et recrutement du personnel praticien (Créé par avenant n° 2000-01 du 30 mai 2000)

  • Article 2.2.1. - Mobilité entre les centresEn vigueur non étendu

  • Article 2.2.2. - Organisation des concoursEn vigueur non étendu

• Chapitre III : Période d'essai

  • Article 2.3.1. - Définition de la période d'essaiEn vigueur non étendu

  • Article 2.3.2. - Durée de la période d'essaiEn vigueur non étendu

  • Article 2.3.4 - Rupture de la période d'essaiEn vigueur non étendu

• Chapitre IV : Suspension du contrat de travail

  • Article 2.4.1. - Dispositions généralesEn vigueur non étendu

  • Article 2.4.2. - Incidence de certaines absences sur le contrat de travailEn vigueur non étendu

  • Article 2.4.3 - Autorisation d'absence pour événements familiauxEn vigueur non étendu

• Chapitre V : Rémunération du personnel non praticien

  • Article 2.5.1. - Définition. - GénéralitéEn vigueur non étendu

  • Article 2.5.2. - Rémunération des personnels non-cadresEn vigueur non étendu

  • Article 2.5.3. - Rémunération des personnels cadresEn vigueur non étendu

  • Article 2.5.4. - Indemnités et primes pour sujétions particulièresEn vigueur non étendu

  • Article 2.5.5. - Remplacement temporaire. - PromotionEn vigueur non étendu

• Chapitre VI : Rémunération du personnel praticien

  • Article 2.6.1. - Définition. - GénéralitéEn vigueur non étendu

  • Article 2.6.2. - Rémunération des personnelsEn vigueur non étendu

  • Article 2.6.3. - Indemnités et primes pour sujétions particulières du personnel praticien des centresEn vigueur non étendu

  • Article 2.6.4. - Remplacement temporaire. - Nouvelle fonctionEn vigueur non étendu

• Chapitre VII : Entretiens d'appréciation individuels et collectifs du personnel praticien (Nouveau chapitre créé par avenant n° 2000-01 du 30 mai 2000)

  • Article 2.7.1. - Définition et objectifsEn vigueur non étendu

  • Article 2.7.2. - Entretien d'appréciation collectifEn vigueur non étendu

  • Article 2.7.3. - Entretien d'appréciation individuelEn vigueur non étendu

• Chapitre VIII : Rémunération - dispositions communes

  • Article 2.8.1. - Intéressement collectifEn vigueur non étendu

  • Article 2.8.2. - Egalité de salaire et d'emploi. - Travailleurs handicapés. - Travail à temps partielEn vigueur non étendu

  • Article 2.8.3. - Modalités de versement de la rémunérationEn vigueur non étendu

  • Article 2.8.4. - Transformation ou suppression d'emploi pour motifs non inhérents à la personne du salariéEn vigueur non étendu

• Chapitre IX : Formation professionnelle continue et gestion des compétences dans le parcours professionnel

  • Article 2.9.1. - Validation du parcours professionnel : dispositions communesEn vigueur non étendu

  • Article 2.9.2. - Dispositions particulières au personnel non-praticienEn vigueur non étendu

• Chapitre X : Développement professionnel des praticiens (Créé par avenant n° 2000-01 du 30 mai 2000)

  • Article 2.10.1 - PréambuleEn vigueur non étendu

  • Article 2.10.2 - Congé pour formation individuelle En vigueur non étendu

  • Article 2.10.3 - Bilan professionnel En vigueur non étendu

  • Article 2.10.4 - Correction de l'insuffisance professionnelle En vigueur non étendu

• Chapitre XI : Congés, jours fériés, absences pour événements familiaux

  • Article 2.11.1 - Congés payésEn vigueur non étendu

  • Article 2.11.2 - Jours féries En vigueur non étendu

  • Article 2.11.3 - Absence exceptionnelle pour déménagement du salariéEn vigueur non étendu

  • Article 2.11.4 - Absences pour événements familiaux En vigueur non étendu

  • Article 2.11.5 - Compte épargne tempsEn vigueur non étendu

• Chapitre XII : Maladie - Maternité - Accident - Décès

  • Article 2.12.1 - Maladie et accident En vigueur non étendu

  • Article 2.12.2 - MaternitéEn vigueur non étendu

  • Article 2.12.3 - Régime de prévoyance En vigueur non étendu

  • Article 2.12.4 - Dénonciation partielle En vigueur non étendu

Titre III : Cessation du contrat de travail

• Chapitre Ier : Démission. - Licenciement. - Retraite

  • Article 3.1.1. - Circonstances et modalités En vigueur non étendu

  • Article 3.1.2 - Licenciement En vigueur non étendu

  • Article 3.1.3 - Préavis En vigueur non étendu

  • Article 3.1.4 - Absence pour recherche d'emploi En vigueur non étendu

  • Article 3.1.5 - Indemnité de rupture En vigueur non étendu

  • Article 3.1.6 - Départ en retraite

  • Article 3.1.7 - Hospitalo-universitaires En vigueur non étendu

Titre IV : Dialogue social

• Chapitre Ier : Préambule

  • Article 4.1.1. - Liberté d'opinion En vigueur non étendu

• Chapitre II : Dialogue social au niveau des centres de lune contre le cancer

  • Article 4.2.1 - Préambule En vigueur non étendu

  • Délégués du personnel En vigueur non étendu

  • Article 4.2.3 - Membres du comite d'entrepriseEn vigueur non étendu

  • Article 4.2.4 - Droits syndicaux En vigueur non étendu

  • Article 4.2.5 - Organisation et conditions de travail En vigueur non étendu

• Chapitre III : Dialogue social au niveau national

  • Article 4.3.1 - Préambule En vigueur non étendu

  • Article 4.3.2 - Commission nationale paritaire de négociation En vigueur non étendu

  • Article 4.3.3 - Commission nationale paritaire d'interprétation En vigueur non étendu

  • Article 4.3.4 - Commission nationale de qualification, de classification et de classement En vigueur non étendu

  • Article 4.3.5 - Comité social de concertation En vigueur non étendu

  • Article 4.3.6 - Comite national de la formation professionnelle En vigueur non étendu

Titre V : Dispositions transitoires

• Chapitre Ier : Modalités de mise en oeuvre de la convention collective du 1er janvier 1999

  • Article 5.1.1. - Période de transition En vigueur non étendu

  • Article 5.1.2 - Mise en oeuvre de la classification des non-cadres En vigueur non étendu

  • Article 5.1.3 - Mise en oeuvre du classement des cadres En vigueur non étendu

  • Article 5.1.4 - Mise en oeuvre de la bonification individuelle de carrière En vigueur non étendu

  • Article 5.1.5 - Mise en oeuvre de la bonification acquise de carrière En vigueur non étendu

  • Article 5.1.6 - Transposition de l'ancienneté En vigueur non étendu

  • Article 5.1.7 - Part variable liée a la performance individuelle En vigueur non étendu

  • Article 5.1.8 - Supplément familial En vigueur non étendu

  • Article 5.1.9 - Différentiel d'indemnité transitoire En vigueur non étendu

  • Article 5.1.10 - Organisation du travail En vigueur non étendu

Annexes

• Classification et grilles de salaires - Annexe I

  • Chapitre Ier Classification- Définition des emplois du personnel non-praticien

    • PrincipeEn vigueur non étendu

    • Méthode de classementEn vigueur non étendu

    • Date de prise d'effet -Conditions de mise en placeEn vigueur non étendu

    • Définition des positions professionnellesEn vigueur non étendu

    • Définition des emploisEn vigueur non étendu

    • Durée d'adaptationEn vigueur non étendu

  • Article A.1.2.1 - Chapitre II Document d'accompagnement définition des critères classants du personnel non-praticienEn vigueur non étendu

  • Chapitre III - Grille de classification des emplois, grille de rémunération du personnel non-praticien

    • Classification des emploisEn vigueur non étendu

    • Rémunérations au 1er février 2007En vigueur non étendu

  • Chapitre IV - Grille de rémunération du personnel praticien relevant du champ de la présente ccn

    • Dispositions communesEn vigueur non étendu

    • Grille de rémunération des médecins, pharmaciens et odontologistes spécialistes des CLCCEn vigueur non étendu

    • Grille de rémunération des médecins, pharmaciens et odontologistes des CLCCEn vigueur non étendu

    • Grille de rémunération des praticiens assistants spécialistes des CLCCEn vigueur non étendu

    • Grille de rémunération des praticiens assistants généralistes des CLCCEn vigueur non étendu

    • Grille de rémunération des consultants de CLCCEn vigueur non étendu

• Indemnités et prestations diverses - Annexe IIEn vigueur non étendu

• Règles relatives à l'application du nouveau système de classification du personnel non-praticien (avenant 99-01)

  • Article 1er - Méthodologie de classification des emplois En vigueur non étendu

  • Article 2 - Principes généraux de transposition En vigueur non étendu

  • Article 3 - Emplois repères (hors emplois réglementes) En vigueur non étendu

  • Article 4 - Procédure de mise en oeuvre et droit des salaries En vigueur non étendu

  • Article 5 - Adhésion En vigueur non étendu

• Méthodologie de classification du personnel non-praticien - Annexe III

  • Chapitre Ier - Dispositions communes

    • Article En vigueur non étendu

    • La définition de l'emploi En vigueur non étendu

    • Les positions professionnelles En vigueur non étendu

    • Définitions des positions En vigueur non étendu

  • Chapitre II - Les criteres classants

    • Dispositions générales En vigueur non étendu

    • Analyse des critères En vigueur non étendu

    • Pondération des critèresEn vigueur non étendu

    • La cotation de l'emploi ou du poste En vigueur non étendu

  • Chapitre III - Dispositions specifiques aux cadresEn vigueur non étendu

• Artt pour le personnel non-praticien - Annexe IV (Créée par accord national « ARTT non-praticien» du 30 mars 1999) (1)

  • Chapitre Ier - Accord national visant a mettree en oeuvre la creation d'emplois, l'amenagement et la reduction du temps de travail

    • Article 1er - Préambule En vigueur non étendu

    • Article 2 - Accord de branche En vigueur non étendu

    • Article 3 - Horaire collectif de travail En vigueur non étendu

    • Article 4 - Négociation obligatoire sur la mise en oeuvre de la « loi Aubry» En vigueur non étendu

    • Article 5 - Dispositions spécifiques au travail a temps réduit En vigueur non étendu

    • Article 6 - Dispositions spécifiques aux nouveaux embauches En vigueur non étendu

    • Article 7 - Formation En vigueur non étendu

    • Article 8 - Dispositions spécifiques aux cadres En vigueur non étendu

    • Article 9 - Financement de l'emploi par la réduction du temps de travail En vigueur non étendu

    • Article 10 - Organisation du temps de travail En vigueur non étendu

    • Article 11 - Mise en oeuvre et suivi de l'accord En vigueur non étendu

    • Article 12 - Agrément, durée, révision, En vigueur non étendu

    • Article 13 - Adhésion En vigueur non étendu

• Interprétation - Annexe V (Créée conformément à l'article 4.3.3.2.1. de la présente convention)

  • Chapitre Ier - vis rendus par la commission nationale paritaire d'interpretation

    • Valeur des avis d'interprétationEn vigueur non étendu

    • Avis d'interprétations du 2 décembre 1998 En vigueur non étendu

    • Avis d'interprétation du 7 janvier 1999 En vigueur non étendu

    • Avis d'interprétation du 11 janvier 2000 En vigueur non étendu

    • Avis d'interprétation du 14 janvier 2000 En vigueur non étendu

• Accords de la branche sanitaire médico-sociale et sociale à but non lucratif - Annexe VI

  • Article A.6.1.1 - Chapitre 1er - Liste des accords de branche (Nouvelle annexe) En vigueur non étendu