Dernière mise à jour 19/05/2024
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Centres équestres

Brochure JO n°3603 - IDCC n°7012

Article 1
En vigueur étendu en date du 02 octobre 2006
Les dispositions de l'annexe III de la convention collective susvisée sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

(voir cette annexe)