Dernière mise à jour 29/03/2024
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Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 26 novembre 2001 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail - Annexe V
Patrons signataires:
Le groupement hippique national (GHN) ;
Le syndicat national des exploitants d'établissements professionnels d'entreprises équestres (SNEEPEE),
La fédération générale agroalimentaire (FGA) CFDT ;
La confédération française de l'encadrement (CFE) CGC ;
La fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation et des secteurs connexes (FGTA) FO,
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PréambuleEn vigueur étendu
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I. - Durée du travail. - Organisation. - Rémunération
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II - Travail à temps partiel
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III - Modulation du temps de travailEn vigueur étendu
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IV - Contrat de travail intermittentEn vigueur étendu
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V - Heures d'équivalence (1)
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VI - Vie de l'accord