Dernière mise à jour 12/12/2018
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Ateliers et chantiers d'insertion

Brochure JO n°3379 - IDCC n°3016

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion du 31 mars 2011

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe I. - Contrat de garanties collectives relatif au régime de prévoyance

Annexe II. - Avis d'interprétation du 28 février 2011 relatif à l'article 3 « Mise en oeuvre du régime » de l'accord du 17 juin 2010

Avenant n° 1 du 13 janvier 2012 relatif au dialogue social

Avis d'interprétation n° 1 du 13 janvier 2012 à l'accord du 7 juillet 2010 relatif aux libertés et au dialogue social

Avis d'interprétation n° 2 du 13 janvier 2012 à l'accord du 7 juillet 2010 relatif aux libertés et au dialogue social

Avenant n° 2 du 13 janvier 2012 à l'accord du 17 juin 2010 relatif à la prévoyance

Avenant n° 1 du 13 février 2012 à l'accord du 17 juin 2010 relatif à la prévoyance

Avis d'interprétation n° 4-12 du 26 juin 2012 relatif aux congés pour enfant malade

Avenant n° 3 du 22 janvier 2013 à l'accord du 19 novembre 2010 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 4 du 10 avril 2013 modifiant le titre Ier de la convention relatif au champ d'application

Avenant n° 5 du 10 avril 2013 modifiant le titre II de la convention relatif aux délégués du personnel

Avenant n° 6 du 10 avril 2013 modifiant le titre III de la convention relatif à l'instance santé et conditions de travail (ISCT)

Avenant n° 7 du 10 avril 2013 modifiant le titre V de la convention relatif aux classifications et aux rémunérations

Avenant n° 8 du 10 avril 2013 modifiant le titre VI de la convention relatif au contrat de travail

Avenant n° 9 du 10 avril 2013 modifiant le titre VII de la convention relatif à la durée du travail

Avenant n° 12 du 8 octobre 2013 relatif au dialogue social

Avenant n° 14 du 10 janvier 2014 relatif au dialogue social

Avenant n° 15 du 18 février 2014 relatif à la prévoyance

Accord du 9 juillet 2014 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avis d'interprétation n° 5-14 du 30 avril 2014 relatif à la gestion des promotions

Avenant n° 16 du 4 février 2015 relatif au dialogue social

Avenant n° 18 du 2 avril 2015 modifiant l'article 1er « Définition du champ d'application » du titre Ier « Règles générales » de la convention

Avenant n° 19 du 18 juin 2015 à l'accord du 19 novembre 2010 relatif à la formation professionnelle et au financement de la formation professionnelle continue

Accord du 15 septembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé

Accord du 19 novembre 2015 relatif à l'aménagement du temps de travail

Adhésion par lettre du 26 janvier 2016 de la FFSMAS CFE-CGC à la convention collective

Avenant n° 21 du 17 mars 2016 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif au régime de remboursement des frais de santé

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 2 du 18 octobre 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013

Avenant n° 13 du 10 janvier 2014 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2014

Avenant n° 20 du 19 novembre 2015 relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2016