Dernière mise à jour 20/04/2024
Textes Attachés consultation gratuite
Avenant n° 1 du 16 juin 2008 relatif à la classification des emplois
Patrons signataires:
SNAV.
Syndicats signataires:CGT-FO ;
CFE-CGC ;
CSFV-CFTC ;
FS-CFDT.
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Article En vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu
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Les principes généraux de la classificationEn vigueur étendu
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Les groupesEn vigueur étendu
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Les critères classantsEn vigueur étendu
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La liste d'emplois typesEn vigueur étendu
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La définition des critères retenusEn vigueur étendu
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Tableau général de classificationEn vigueur étendu
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Article 5En vigueur étendu
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La définition des emplois typesEn vigueur étendu
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Dispositions relatives à la mise en oeuvre de la nouvelle classificationEn vigueur étendu
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Délai de mise en oeuvreEn vigueur étendu
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Application aux salariés en poste au moment de l'entrée en vigueurEn vigueur étendu
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Suivi de la mise en oeuvre de la nouvelle classificationEn vigueur étendu
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Annexe IEn vigueur étendu