Dernière mise à jour 17/05/2012
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Chanson, variétés, jazz, musiques actuelles

Brochure JO n°3313 - IDCC n°2322

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de la branche chanson, variétés, jazz, musiques actuelles du 30 avril 2003

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe I relative au régime de prévoyance

Annexe II relative aux artistes interprètes et musiciens

Annexe IV relative aux déplacements et tournées

Annexe V relative à la classification

Annexe VI relative à la classification et aux minima des artistes interprètes

ANNEXE VII relative aux minima techniciens

ANNEXE VIII relative à la classification personnel technique

Adhésion par lettre du 24 octobre 2005 du SMA à la convention collective « chanson, variétés, jazz, musiques actuelles »

Avenant du 9 juillet 2010 relatif à la prévoyance

Textes Salaires consultation gratuite

Accord du 23 septembre 2009 relatif aux salaires minima