Dernière mise à jour 17/05/2012
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Alimentaire : industries alimentaires diverses

Brochure JO n°3092 - IDCC n°504

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des industries alimentaires diverses du 27 mars 1969.

Textes Attachés consultation gratuite

Clauses communes annexe I retraite complémentaire. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Congés d'éducation ouvrière Avenant n° 8 du 12 août 1974

Réduction de la durée du travail Avenant n° 8 du 12 août 1974

Annexe ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Annexe ouvriers classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Exemples de postes d'ouvriers Avenant n° 9 du 18 décembre 1975

Annexe employés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Annexe employés classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Annexe techniciens, agents de maîtrise et assimilés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Annexe techniciens, agents de maîtrise et assimilés, classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Exemples de postes techniciens ou agents de maîtrise Avenant n° 10 du 18 décembre 1975

Annexe cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Annexe cadres classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Ressource contractuelle annuelle Avenant n° 33 du 5 avril 1991

Ressource Brute Mensuelle Garantie Hiérarchisée et RAC Avenant n° 42 du 17 septembre 1998

Accord national professionnel portant application de l'accord classification du 19 juin 1991 signé dans les industries agricoles et alimentaires Accord national professionnel du 30 novembre 1992

Avenant n° 45 relatif à la participation aux instances paritaires Avenant n° 45 du 21 décembre 2000

Avenant relatif à la commission nationale paritaire Avenant n° 46 du 21 décembre 2000

Départ ou mise à la retraite Accord du 21 juillet 2004

Accord du 4 novembre 2008 relatif aux classifications

Accord du 11 février 2011 relatif à la prévoyance

Textes Salaires consultation gratuite

SALAIRES Avenant n° 48 du 24 février 2003

Salaires Avenant n° 51 du 13 décembre 2005

Salaires Avenant n° 52 du 16 février 2007

Avenant n° 53 du 12 décembre 2007 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2008

Avenant n° 54 du 19 juin 2008 relatif aux salaires (RMGH) au 1er juillet 2008

Avenant n° 55 du 18 décembre 2008 relatif aux salaires et aux primes

Avenant n° 56 du 6 janvier 2010

Avenant n° 57 du 14 décembre 2010 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2011

Avenant n° 58 du 14 décembre 2010 relatif aux salaires et aux primes (nouvelle classification) pour l'année 2011

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de l'accord national professionnel portant application de l'accord "classification" du 19 juin 1991 signé dans les industries agricoles et alimentaires.

Arrêté portant extension d'un avenant à des accords conclus dans le secteur des industries alimentaires diverses et des industries des produits exotiques. JORF 30 janvier 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à des accords conclus dans le secteur des industries alimentaires diverses et des industries des produits exotiques. JORF 24 avril 2005.