Dernière mise à jour 05/02/2012
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Verre : fabrication du verre à la main, semi automatique et mixte

Brochure JO n°3079 - IDCC n°669

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre du 8 juin 1972. Etendue par arrêté du 10 mai 1973 JORF 10 juin 1973.

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe "Classification" Accord n° 1 du 24 avril 1975

Tableau de correspondance Accord n° 1 du 24 avril 1975

CONVENTION ANNEXE I : Conditions particulières de travail des ouvriers et employés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 8 juin 1972

ANNEXE II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 8 juin 1972

ANNEXE FORMATION PROFESSIONNELLE Accord du 8 décembre 1983

COMPOSITION DES DELEGATIONS SYNDICALES PARTICIPANT AUX REUNIONS PARITAIRES DE BRANCHE SE TENANT DANS LE CADRE DE LA FEDERATION DES CHAMBRES SYNDICALES DE L'INDUSTRIE DU VERRE Accord du 15 mars 1995

RÉUNIONS PARITAIRES 1998 Accord du 19 décembre 1997

AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 31 août 1999

Accord du 16 juillet 2001 relatif à la cessation anticipée d'activite de salariés

Formation professionnelle Accord du 13 octobre 2005

Avenant à l'accord du 13 octobre 2005 relatif à la formation professionnelle

Accord du 11 octobre 2007 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (1)

Textes Salaires consultation gratuite

SALAIRES Accord 2 du 24 avril 1975

Salaires Accord du 23 février 2007

Accord du 27 octobre 2008 relatif aux appointements mensuels garantis pour 2008

Accord du 14 septembre 2009 relatif aux appointements mensuels garantis au 1er septembre 2009

Accord du 24 février 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre et des textes qui lui sont annexés. JORF 10 juin 1973.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation complémentaire du chômage partiel dans les industries de fabrication mécanique du verre. JORF 28 juin 1975.

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre et des textes qui lui sont annexés. JORF 2 avril 1976 rectificatif J.O. 17 juillet 1976.

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation complémentaire du chômage partiel dans les industries de fabrication mécanique du verre. JORF 12 juin 1976.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre. JORF 10 novembre 1994.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre. JORF 25 août 2000.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre. JORF 13 mars 2005.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre. JORF 19 décembre 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre. JORF 5 juillet 2007.