Retraite, prévoyance, frais de santé Retraite, prévoyance, frais de santé Avenant du 2 janvier 2001 Convention collective Théâtre : entreprises de spectacles vivants (théâtres privés)

Dernière mise à jour 25/05/2012

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Retraite, prévoyance, frais de santé Avenant du 2 janvier 2001

Patrons signataires:

Syndicat des directeurs de théâtres privés.

Syndicats signataires:

SYNPTAC CGT ;
Syndicat national CFTC du spectacle du visuel, de l'audio et des loisirs ;
F2C CFE-CGC ;
SNAPAC-CFDT ;
Fédération des spectacles Force ouvrière, FASAP-FO.

Article 1 - Objet.En vigueur non étendu
Article 2 - Champ d'application (Avenant à la convention collective du 10 février 1993).En vigueur non étendu
Article 3 - Régimes de retraite.En vigueur non étendu
Article 4 - Régime de prévoyance.En vigueur non étendu
Article 5 - Assiette de cotisations.En vigueur non étendu
Article 6 - Taux de cotisations.En vigueur non étendu
Article 7 - Revalorisation des prestations.En vigueur non étendu
Article 8 - Frais de santé.En vigueur non étendu
Article 9 - Gestion des régimes de prévoyance et de frais de santé.En vigueur non étendu
Article 10 - Demande d'extension.En vigueur non étendu