Dernière mise à jour 25/05/2012
Retour à convention collective théâtre : entreprises de spectacles vivants (théâtres privés)
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ANNEXE "ARTISTES-MUSICIENS ET CHEFS D'ORCHESTRE" Annexe du 13 avril 1960
Patrons signataires:
Syndicat des directeurs de théâtres privés ;
Syndicat national des artistes musiciens de France et d'Outre-Mer (S.N.A.M.) ;
Syndicat national des chefs d'orchestre.
Syndicat national des enseignants et artistes (SNEA), membre de l'UNSA-Spectacle et communication, 10, rue de Louvois, 75002 Paris, par lettre du 6 novembre 2003 (BO CC 2005-7).
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CHAPITRE Ier : CONDITIONS GENERALES.
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CHAPITRE II : CONDITIONS D'EMPLOIS
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Article 3 - Engagements et contrats.En vigueur étendu
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Article 4 - Durée des engagements.En vigueur étendu
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Article 5 (1) - Engagements à la saison.En vigueur étendu
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Article 7 (1) - Prolongation des engagements.En vigueur étendu
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Article 8 - Garantie des emplois.En vigueur étendu
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Article 9 - Période d'essai.En vigueur étendu
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Article 10 - Fin d'engagement.En vigueur étendu
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CHAPITRE II : CONDITONS D'EMPLOIS
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CHAPITRE III : ORGANISATION DU TRAVAIL
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Article 11 - Services.En vigueur étendu
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Article 12 - Nature des services.En vigueur étendu
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Article 13 - Prolongation des services.En vigueur étendu
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Article 14 - Quarts d'heure supplémentaires.En vigueur étendu
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Article 15 - Raccords.En vigueur étendu
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Article 16 - Repos entre les services.En vigueur étendu
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Article 17 - Répartition du travail.En vigueur étendu
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CHAPITRE IV : SALAIRES ET INDEMNITES
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Article 18 - Salaires.En vigueur étendu
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Article 19 - Instruments multiples.En vigueur étendu
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Article 20 - Répétiteurs.En vigueur étendu
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Article 21 - Feux de scène.En vigueur étendu
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Article 22 - Tenue spéciale.En vigueur étendu
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Article 23 - Bibliothèque.En vigueur étendu
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Article 24 - Remplacements.En vigueur étendu
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CHAPITRE V : CADRES
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CHAPITRE VI : LEGISLATION SOCIALE
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CHAPITRE VI : LEGISLATION SOCLALE
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CHAPITRE VII : QUESTIONS DECOULANT DE LA TECHNIQUE INDUSTRIELLE
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DIVERS