Dernière mise à jour 25/05/2012
Retour à convention collective téléphériques et engins de remontées mécaniques
Textes Attachés consultation gratuite
Avenant n° 41 du 25 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
Patrons signataires:
SNTF.
Syndicats signataires:FGTE CFDT ;
FNST CGT.
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ObjectifsEn vigueur étendu
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Situation actuelleEn vigueur étendu
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Appréciation des effectifsEn vigueur étendu
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Accord ou plan d'actionEn vigueur étendu
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Durée des accords ou plans d'actionEn vigueur étendu
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PénalitéEn vigueur étendu
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Principe de non-discriminationEn vigueur étendu
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Engagement des parties signatairesEn vigueur étendu
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Recrutement et mobilitéEn vigueur étendu
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Promotion et rémunérationEn vigueur étendu
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Formation professionnelleEn vigueur étendu
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Objectif général chiffré de maintien dans l'emploi de salariés de 55 ans et plusEn vigueur étendu
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Recrutement des salariés âgésEn vigueur étendu
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Développement des compétences et des qualifications et accès à la formationEn vigueur étendu
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Transmission des savoirs et des compétences et développement du tutoratEn vigueur étendu
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Amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilitéEn vigueur étendu
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Aménagement des fins de carrière et de la transition entre activité et retraiteEn vigueur étendu
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Durée et suivi de l'accordEn vigueur étendu
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Formalités de dépôt du présent avenantEn vigueur étendu
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Extension du présent avenantEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu