Dernière mise à jour 19/04/2024
Retour à convention collective spectacle vivant (entreprises du secteur privé)
Textes Attachés consultation gratuite
Annexe V : Producteurs ou diffuseurs de spectacles de cirque
-
PréambuleEn vigueur étendu
-
Titre Ier Périmètre de la présente annexe
-
Titre II Dispositions relatives à l'engagement et à l'emploi
-
Titre III Artistes-interprètes
-
Titre IV Personnels Techniques, Administratifs et d'Accueil
-
Titre V Particularités liées à l'Itinérance