Dernière mise à jour 29/03/2024
Textes Attachés consultation gratuite
RNQSA et RNC pour 2009 Accord du 3 juillet 2008
Patrons signataires:
CNPA ;
FFC ;
FNAA ;
FNCRM ;
GNESA ;
Les professionnels du pneu ;
SNCTA ;
UNIDEC,
FGMM-CFDT ;
CFE-CGC métallurgie ;
CFTC métallurgie ;
FO métallurgie ;
CGT.
-
Article En vigueur étendu
-
Article 1 - Répertoire des qualificationsEn vigueur étendu
-
Article 2 - Répertoire des certificationsEn vigueur étendu
-
Article 3 - ProcéduresEn vigueur étendu
-
REPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE 2009En vigueur étendu
-
REPERTOIRE NATIONAL DES QUALIFICATIONS DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE 2009
-
A.3.1 MECANICIEN DE MAINTENANCE AUTOMOBILE - MECANICIEN DE MAINTENANCE VEHICULES INDUSTRIELS - MECANICIEN DE MAINTENANCE MOTOCYCLESEn vigueur étendu
-
A.3.3 OPERATEUR SERVICE RAPIDEEn vigueur étendu
-
A.3.4 OPERATEUR MAINTENANCE PNEUMATIQUES VEHICULES INDUSTRIELSEn vigueur étendu
-
A.3.5 MECANICIEN CYCLESEn vigueur étendu
-
-
A.6.1 MECANICIEN SPECIALISTE AUTOMOBILE - MECANICIEN SPECIALISTE VEHICULES INDUSTRIELS - MECANICIEN SPECIALISTE MOTOCYCLESEn vigueur étendu
-
A.6.2 ELECTRICIEN SPECIALISTE AUTOMOBILE - ELECTRICIEN SPECIALISTE VEHICULES INDUSTRIELSEn vigueur étendu
-
A.6.3 OPERATEUR SPECIALISTE SERVICE RAPIDEEn vigueur étendu
-
A.6.4 OPERATEUR SPECIALISTE MAINTENANCE PNEUMATIQUES VEHICULES INDUSTRIELSEn vigueur étendu
-
A.6.5 MÉCANICIEN SPÉCIALISTE CYCLESEn vigueur étendu
-
A.9.1 TECHNICIEN CONFIRMÉ MÉCANIQUE AUTOMOBILE - TECHNICIEN CONFIRME MECANIQUE VEHICULES INDUSTRIELSEn vigueur étendu
-
A.9.2 TECHNICIEN ÉLECTRICIEN-ÉLECTRONICIEN AUTOMOBILE - TECHNICIEN CONFIRMÉ VÉHICULES INDUSTRIELS - TECHNICIEN CONFIRMÉ MOTOCYCLES En vigueur étendu
-
A.9.5 CONSEILLER TECHNIQUE CYCLESEn vigueur étendu
-
A.9.6 TECHNICIEN GARANTIE APRÈS-VENTE En vigueur étendu
-
A.12.2 TECHNICIEN EXPERT APRÈS-VENTE AUTOMOBILE TECHNICIEN EXPERT APRÈS-VENTE VÉHICULES INDUSTRIELS TECHNICIEN EXPERT APRÈS-VENTE MOTOCYCLES En vigueur étendu
-
A.12.6 SPÉCIALISTE GARANTIE APRÈS-VENTEEn vigueur étendu
-
A.20.1 RÉCEPTIONNAIRE APRÈS-VENTE CHEF D'ÉQUIPE ATELIER CHEF D'ÉQUIPE MOTOCYCLES En vigueur étendu
-
A.20.2 AGENT DE MAÎTRISE ATELIEREn vigueur étendu
-
A.23.1 GESTIONNAIRE D'ATELIER CONTREMAÎTRE D'ATELIEREn vigueur étendu
-
A.C.I.1 CADRE TECHNIQUE D'ATELIEREn vigueur étendu
-
A.C.II.1 ADJOINT AU CHEF APRÈS-VENTE RESPONSABLE D'ATELIEREn vigueur étendu
-
A.C.III.1 CHEF APRÈS-VENTEEn vigueur étendu
-
B.3.1 TÔLIER-FERREUREn vigueur étendu
-
B.3.2 PEINTRE PRÉPARATEUREn vigueur étendu
-
B.3.3 MÉCANICIEN COLLISION (1) En vigueur étendu
-
B.6.1 TÔLIER SPÉCIALISTEEn vigueur étendu
-
B.6.2 PEINTRE SPÉCIALISTEEn vigueur étendu
-
B.9.1 TÔLIER CONFIRMÉEn vigueur étendu
-
B.9.2 PEINTRE CONFIRMÉ En vigueur étendu
-
B.12.1 CARROSSIER-PEINTRE En vigueur étendu
-
C.3.1 HÔTESSE D'ACCUEIL CHARGÉ D'ACCUEILEn vigueur étendu
-
C.6.1 ASSISTANT DE VENTE AUTOMOBILE VENDEUR MOTOCYCLESEn vigueur étendu
-
C.9.1 VENDEUR En vigueur étendu
-
C.12.1 CONSEILLER EN FINANCEMENTEn vigueur étendu
-
C.20.1 VENDEUR AUTOMOBILE CONFIRMÉ En vigueur étendu
-
C.20.2 VENDEUR CONFIRMÉ VÉHICULES INDUSTRIELSEn vigueur étendu
-
C.23.1 ATTACHÉ COMMERCIALEn vigueur étendu
-
C.23.2 ATTACHÉ COMMERCIAL VÉHICULES INDUSTRIELSEn vigueur étendu
-
C.C.I.1 CONSEILLER DES VENTESEn vigueur étendu
-
C.C.I.2 CONSEILLER DES VENTES VÉHICULES INDUSTRIELSEn vigueur étendu
-
C.C.II.1 ADJOINT AU CHEF DES VENTESEn vigueur étendu
-
C.C.III.1 CHEF DES VENTES (VP, VU, VI) En vigueur étendu
-
D.3.1 MAGASINIER En vigueur étendu
-
D.6.1 MAGASINIER-VENDEUR PIÈCES DE RECHANGE ET ACCESSOIRES CONSEILLER DE VENTE PRA VENDEUR BOUTIQUE PRA En vigueur étendu
-
D.9.1 MAGASINIER-VENDEUR CONFIRMÉ PIÈCES DE RECHANGE ET ACCESSOIRES CONSEILLER DE VENTE CONFIRMÉ PRA VENDEUR BOUTIQUECONFIRMÉ PRAEn vigueur étendu
-
D.9.2 VENDEUR ITINÉRANT PIÈCES DE RECHANGE ET ACCESSOIRESEn vigueur étendu
-
D.20.1 CHEF D'ÉQUIPE VENTES PIÈCES DE RECHANGE ET ACCESSOIRES CHEF DE SECTEUR VENTE ITINÉRANTE PIÈCES DE RECHANGE ET ACCESSOIRES En vigueur étendu
-
D.23.1 GESTIONNAIRE PIÈCES DE RECHANGE ET ACCESSOIRESEn vigueur étendu
-
D.C.I.1 CADRE TECHNIQUE PIÈCES DE RECHANGE ET ACCESSOIRESEn vigueur étendu
-
D.C.II.1 ADJOINT AU CHEF DES VENTES PIÈCES DE RECHANGE ET ACCESSOIRES RESPONSABLE DE MAGASINEn vigueur étendu
-
D.C.III.1 CHEF DES VENTES PIÈCES DE RECHANGE ET ACCESSOIRESEn vigueur étendu
-
E.3.1 OPÉRATEUR PRÉPARATION VÉHICULESEn vigueur étendu
-
E.6.1 RÉNOVATEUR VO En vigueur étendu
-
E.6.2 METTEUR EN MAIN DE VEHICULEEn vigueur étendu
-
E.20.1 CHEF D'ÉQUIPE PRÉPARATION-LIVRAISON En vigueur étendu
-
F.3.1 DÉPANNEUR-REMORQUEUR VL En vigueur étendu
-
F.6.1 DÉPANNEUR-REMORQUEUR PL En vigueur étendu
-
G.6.1 CONTRÔLEUR TECHNIQUE VL En vigueur étendu
-
G.6.2 CONTRÔLEUR TECHNIQUE PL En vigueur étendu
-
G.9.1 CONTRÔLEUR TECHNIQUE CONFIRMÉ VL En vigueur étendu
-
G.9.2 CONTRÔLEUR TECHNIQUE CONFIRMÉ PL En vigueur étendu
-
G.20.1 CHEF DE CENTRE CONTRÔLE TECHNIQUE VL En vigueur étendu
-
G.20.2 CHEF DE CENTRE CONTRÔLE TECHNIQUE PL En vigueur étendu
-
H.3.1 DÉMONTEUR AUTOMOBILEEn vigueur étendu
-
H.6.1 DÉMONTEUR AUTOMOBILE SPÉCIALISTEEn vigueur étendu
-
H.9.1 DÉMONTEUR AUTOMOBILE CONFIRMÉ En vigueur étendu
-
H.20.1 AGENT DE SÉCURITÉ QUALITÉ EN DÉMONTAGE AUTOMOBILEEn vigueur étendu
-
I.3.1 OPÉRATEUR STATION-SERVICE En vigueur étendu
-
I.20.1 CHEF DE STATIONEn vigueur étendu
-
J.3.1 AGENT D'OPÉRATIONS LOCATIONEn vigueur étendu
-
J.6.1 AGENT D'OPÉRATIONS LOCATION SPÉCIALISTE En vigueur étendu
-
J.17.1 COORDINATEUR PRÉPARATION DE VÉHICULES DE LOCATIONEn vigueur étendu
-
J.20.1 CHEF DE GROUPE OPÉRATIONNEL En vigueur étendu
-
J.23.1 CHEF D'AGENCE(S) DE LOCATION En vigueur étendu
-
K.3.1 ENSEIGNANT DE LA CONDUITE AUTOMOBILEEn vigueur étendu
-
K.6.1 ENSEIGNANT DE LA CONDUITE DEUX-ROUES ENSEIGNANT DE LA CONDUITE GROUPE LOURD En vigueur étendu
-
K.6.2 COORDINATEUR D'ENSEIGNEMENTS AUTO En vigueur étendu
-
K.6.3 FORMATEUR DU TRANSPORT ROUTIER En vigueur étendu
-
K.6.4 FORMATEUR CONDUITE D'ENGINS En vigueur étendu
-
K.9.2 COORDINATEUR D'ENSEIGNEMENTS MOTO COORDINATEUR D'ENSEIGNEMENTS GROUPE LOURD En vigueur étendu
-
K.20.1 FORMATEUR D'ENSEIGNANTSEn vigueur étendu
-
K.C.I.1 DIRECTEUR PÉDAGOGIQUE En vigueur étendu
-
L.3.1 AGENT D'EXPLOITATION DE STATIONNEMENT En vigueur étendu
-
L.6.1 OPÉRATEUR DE STATIONNEMENTEn vigueur étendu
-
L.17.1 ASSISTANT D'EXPLOITATION DE STATIONNEMENT ADJOINT AU RESPONSABLE D'EXPLOITATION DE STATIONNEMENTEn vigueur étendu
-
L.20.1 RESPONSABLE D'EXPLOITATION DE STATIONNEMENTEn vigueur étendu
-
M.3.1 EMPLOYÉ ADMINISTRATIFEn vigueur étendu
-
M.6.1 SECRÉTAIREEn vigueur étendu
-
M.9.1 SECRÉTAIRE CONFIRMÉEn vigueur étendu
-
M.20.1 ASSISTANT DE DIRECTION CHEF DE GROUPE ADMINISTRATIF En vigueur étendu
-
N.3.1 EMPLOYÉ DE COMPTABILITÉEn vigueur étendu
-
N.6.1 COMPTABLEEn vigueur étendu
-
N.9.1 COMPTABLE CONFIRMÉEn vigueur étendu
-
N.20.1 CHEF DE GROUPE DE COMPTABILITÉEn vigueur étendu
-
N.23.1 GESTIONNAIRE DE COMPTABILITÉ En vigueur étendu
-
N.C.I.1 CADRE DE COMPTABILITÉEn vigueur étendu
-
N.C.II.1 ADJOINT AU CHEF DE COMPTABILITÉ RESPONSABLE DE COMPTABILITÉEn vigueur étendu
-
N.C.III.1 CHEF DE COMPTABILITÉEn vigueur étendu
-
Z.3.1 OPÉRATEUREn vigueur étendu
-
Z.6.1 OPÉRATEUR SPÉCIALISTEEn vigueur étendu
-
Z.9.1 OPÉRATEUR CONFIRMÉEn vigueur étendu
-
Z.12.1 TECHNICIEN EXPERTEn vigueur étendu
-
Z.17.1 COORDINATEUREn vigueur étendu
-
Z.20.1 MAÎTRISE TECHNIQUE CHEF D'ÉQUIPE. - CHEF DE GROUPE En vigueur étendu
-
Z.23.1 GESTIONNAIREEn vigueur étendu
-
Z.C.I.1 CADRE TECHNIQUEEn vigueur étendu
-
Z.C.II.1 CADRE EXPERT ADJOINT AU CHEF DE SERVICEEn vigueur étendu
-
Z.C.III.1 CHEF DE SERVICE En vigueur étendu
-
Z.C.IV.1 CADRE DIRIGEANTEn vigueur étendu