Dernière mise à jour 20/04/2024
Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 7 juillet 2015 relatif au RNQSA pour l'année 2016
Patrons signataires:
CNPA ;
FFC ;
FNAA ;
FNCRM ;
UNIDEC ;
SPP ;
GNESA.
Syndicats signataires:CGT-FO ;
CFTC ;
CFE-CGC ;
FGMM CFDT.
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Article En vigueur étendu
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Répertoire des qualificationsEn vigueur étendu
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ProcéduresEn vigueur étendu
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Annexes : Ajout de vingt-deux fiches au RNQSA
Technicien électricien-électronicien automobile, technicien confirmé véhicules utilitaires et industriels, technicien confirmé motocyclesEn vigueur étendu
Technicien expert après-vente automobile, technicien expert après-vente véhicules utilitaires et industriels, technicien expert après-vente motocyclesEn vigueur étendu
Cadre technique d'atelierEn vigueur étendu
Adjoint au chef après-vente, responsable d'atelierEn vigueur étendu
Chef après-venteEn vigueur étendu
Débosseleur sans peinture spécialisteEn vigueur étendu
Cadre technique d'atelierEn vigueur étendu
Adjoint au chef après-vente, responsable d'atelierEn vigueur étendu
Chef après-venteEn vigueur étendu
Chef des ventes (VP, VU, VI)En vigueur étendu
Cadre technique pièces de rechange et accessoiresEn vigueur étendu
Adjoint au chef des ventes pièces de rechange et accessoires, responsable de magasinEn vigueur étendu
Chef des ventes pièces de rechange et accessoiresEn vigueur étendu
Contrôleur technique des vehiculesEn vigueur étendu
Contrôleur technique des véhicules confirméEn vigueur étendu
Chef de centre contrôle technique des véhiculesEn vigueur étendu
Responsable de centre(s) de recyclage automobileEn vigueur étendu
Responsable de station(s)-serviceEn vigueur étendu
Responsable d'unité(s) d'enseignement de la sécurité routière et de la conduiteEn vigueur étendu
Assistant de direction, chef de groupe administratifEn vigueur étendu
Chef de groupe de comptabilitéEn vigueur étendu
Gestionnaire de comptabilitéEn vigueur étendu