Classification Accord du 2 juin 2009 relatif à la classification

Article En vigueur non étendu

Article 1 - TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALESEn vigueur non étendu

TITRE II PRINCIPES DE CLASSIFICATION

• Article En vigueur non étendu

• Fonctions de direction. - Caisses de baseEn vigueur non étendu

• Fonctions de direction. - Caisse nationaleEn vigueur non étendu

• Niveaux de classementEn vigueur non étendu

TITRE III DISPOSITIF DE RÉMUNÉRATION

• Composantes de la rémunérationEn vigueur non étendu

• Progression dans la plage d'évolution salarialeEn vigueur non étendu

• Complément de cadre dirigeantEn vigueur non étendu

• Part variable de la rémunérationEn vigueur non étendu

TITRE IV DISPOSITIONS D'APPLICATION

• TranspositionEn vigueur non étendu

• Autres éléments de rémunérationEn vigueur non étendu

• Abrogation et dispositions transitoiresEn vigueur non étendu

• Indemnité de résidenceEn vigueur non étendu

• DuréeEn vigueur non étendu

• Entrée en vigueurEn vigueur non étendu

ANNEXES

• Annexe IEn vigueur non étendu

• Annexe II En vigueur non étendu

• Article - Annexe II bisEn vigueur non étendu

• Annexe IIIEn vigueur non étendu