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Annexe I : Réduction de la durée de travail dans la transformation des matières plastiques Annexe I du 9 juillet 1969 relative à la réduction de la durée de travail dans la transformation des matières plastiques
Dernière mise à jour 25/04/2024
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Textes Attachés : Annexe I : Réduction de la durée de travail dans la transformation des matières plastiques
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Annexe I du 9 juillet 1969 relative à la réduction de la durée de travail dans la transformation des matières plastiques
Article 1er
En vigueur étendu
Article 2
En vigueur étendu
Article 3
En vigueur étendu
Article 4
En vigueur étendu
Article 5
En vigueur étendu
Article 6
En vigueur étendu
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