Dernière mise à jour 25/04/2024
Retour à convention collective organismes de tourisme
Textes Attachés consultation gratuite
Avenant n° 15 du 2 décembre 2015 modifiant le titre X « Formation professionnelle » de la convention
Patrons signataires:
FNOTSI ;
FNGDF ;
FNCRT ;
RN2D.
Syndicats signataires:CFDT ;
FNECS CFE-CGC ;
CSFV CFTC ;
SNEPAT CGT-FO.
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Article En vigueur étendu
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Article PréambuleEn vigueur étendu
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Plan de formationEn vigueur étendu
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ProfessionalisationEn vigueur étendu
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ApprentissageEn vigueur étendu
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Périodes de professionalisationEn vigueur étendu
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Formations à l'initiative du salariéEn vigueur étendu
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Outils d'orientationEn vigueur étendu
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Jury d'examenEn vigueur étendu
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Outils de pilotage de la politique de formationEn vigueur étendu
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Participation au développement de la formation continueEn vigueur étendu
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Poursuite des négociationsEn vigueur étendu
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Date d'application et dépôtEn vigueur étendu