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Avenant I Cadres Avenant I "Cadres " du 17 décembre 1996à la convention collective
Dernière mise à jour 25/04/2024
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Avenant I "Cadres " du 17 décembre 1996à la convention collective
Article 1er - Bénéficiaires
En vigueur étendu
Article 2 - Engagement définitif
En vigueur étendu
Article 3 - Durée du travail
En vigueur étendu
Article 4 - Indemnités de licenciement
En vigueur étendu
Article 5 - Départ en retraite
En vigueur étendu
Article 6 - Maladie
En vigueur étendu
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