Aménagement et réduction du temps de travail Accord du 12 avril 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

Article En vigueur étendu

ObjetEn vigueur étendu

Champ d'applicationEn vigueur étendu

Mise en place de l'accordEn vigueur étendu

PréambuleEn vigueur étendu

PREMIÈRE PARTIE : Entreprise de 20 et de moins de 20 salariés

• Chapitre Ier : Réduction de l'horaire effectif de travail

  • Durée du travailEn vigueur étendu

  • Durée effective du travailEn vigueur étendu

  • Heures supplémentairesEn vigueur étendu

• Chapitre II : Aménagement, modulation et organisation du temps de travail.

  • Article 11.3 - Garanties relatives à l'égalité des droits pour les salariés à temps partielEn vigueur étendu

  • Article En vigueur étendu

  • Durée du travailEn vigueur étendu

  • Aménagement du temps de travailEn vigueur étendu

  • Heures supplémentaires et contingent d'heures supplémentairesEn vigueur étendu

  • Rémunération et évolution salarialeEn vigueur étendu

  • Salaires minimaEn vigueur étendu

  • Temps partielEn vigueur étendu

  • Temps partiel moduléEn vigueur étendu

  • Article 12En vigueur étendu

  • AbsencesEn vigueur étendu

  • Congés payésEn vigueur étendu

  • Cas particuliersEn vigueur étendu

  • Contrat à durée déterminéeEn vigueur étendu

  • Compte épargne-tempsEn vigueur étendu

• Article 18 (1) - Chapitre III : Création d'emploisEn vigueur étendu

DEUXIÈME PARTIE : Entreprise de plus de 20 salariés

• Chapitre Ier : Réduction de l'horaire effectif de travail

  • Durée du travailEn vigueur étendu

  • Durée effective du travailEn vigueur étendu

  • Heures supplémentairesEn vigueur étendu

• Chapitre II : Aménagement, modulation et organisation du temps de travail.

  • Article En vigueur étendu

  • Durée du travailEn vigueur étendu

  • Aménagement du temps de travailEn vigueur étendu

  • Heures supplémentaires et contingent d'heures supplémentairesEn vigueur étendu

  • Article 10En vigueur étendu

  • Article 11En vigueur étendu

  • Article 12En vigueur étendu

  • AbsencesEn vigueur étendu

  • Congés payésEn vigueur étendu

  • Cas particuliersEn vigueur étendu

  • Contrat à durée déterminéeEn vigueur étendu

  • Compte épargne-tempsEn vigueur étendu

• Article 18 - Chapitre III : Création d'emploisEn vigueur étendu

TROISIÈME PARTIE : Commune aux entreprises quel que soit leur effectif (plus ou moins 20 salariés)

• Chapitre IV

  • Article 19En vigueur étendu

  • Bilan et suivi de l'accordEn vigueur étendu

  • Date d'entrée en vigueurEn vigueur étendu

  • Conditions de dénonciation ou d'adaptationEn vigueur étendu

  • Dépôt et publicitéEn vigueur étendu

ANNEXE IEn vigueur étendu

ANNEXE I B 8 Navigation de plaisanceEn vigueur étendu

ANNEXE II Accord d'application Entreprise optant pour l'aménagement du temps de travail (entreprise de 20 et moins de 20 salariés)En vigueur étendu

ANNEXE III Accord d'application Entreprise optant pour l'aménagement du temps de travail (entreprise de 20 et moins de 20 salariés)En vigueur étendu

ANNEXE IV Accord d'application Entreprise n'optant pas pour l'aménagement du temps de travail (entreprise de 20 et moins de 20 salariés)En vigueur étendu

ANNEXE V Accord d'application Entreprise optant pour l'aménagement du temps de travail (entreprise de plus de 20 salariés)En vigueur étendu

ANNEXE VI Accord d'application entreprise n'optant pas pour l'aménagement du temps de travail (entreprise de plus de 20 salariés)En vigueur étendu