AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (LABORATOIRES D'ANALYSES MÉDICALES EXTRAHOSPITALIERS) AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (LABORATOIRES D'ANALYSES MÉDICALES EXTRAHOSPITALIERS) Accord du 11 octobre 1999

Article PréambuleEn vigueur étendu

Chapitre Ier : Aménagement et réduction du temps de travail

• 1. Champ d'application.En vigueur étendu

• 2. Emploi.En vigueur étendu

• 3. Rémunération.En vigueur étendu

• 4. Aménagement et réduction du temps de travail

  • 4.1. Mise en oeuvre.En vigueur étendu

  • 4.2. Calcul de la durée annuelle de travail. (1)En vigueur étendu

  • 4.3. Modalités de la réduction du temps de travail.En vigueur étendu

  • 4.4. Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos.En vigueur étendu

  • 4.5. Aménagement du temps de travail sur l'année.En vigueur étendu

  • 4.6. Cycle.En vigueur étendu

  • 4.7. Lissage de la rémunération.En vigueur étendu

  • 4.8. Calendrier - Délais de prévenance.En vigueur étendu

  • 4.9. Suivi du temps de travail.En vigueur étendu

• 5. Compte épargne-temps

  • 5.1. Principes.En vigueur étendu

  • 5.2. Mise en oeuvre.En vigueur étendu

  • 5.3. Bénéficiaires.En vigueur étendu

  • 5.4. Alimentation du compte.En vigueur étendu

  • 5.5. Congés indemnisables. (1)En vigueur étendu

  • 5.6. Valorisation des éléments affectés au compte.En vigueur étendu

  • 5.7. Indemnisation du congé.En vigueur étendu

  • 5.8. Reprise du travail.En vigueur étendu

  • 5.9. Cessation et transmission du compte.En vigueur étendu

  • 5.10 Indemnisation du compte. (1)En vigueur étendu

• 6. FormationEn vigueur étendu

Chapitre II : Accords d'accès direct

• Article (1) - 1. Mise en oeuvre.En vigueur étendu

• 2. Information préalable.En vigueur étendu

• 3. Périmètre d'application.En vigueur étendu

• 4. Réduction et organisation du temps de travail.En vigueur étendu

• 5. Incidences de la réduction du temps de travail sur l'emploi

  • 5.1. Volume d'embauches.En vigueur étendu

  • 5.2. Calendrier des embauches.En vigueur étendu

  • 5.3. Nature des embauches.En vigueur étendu

  • 5.4. Délais.En vigueur étendu

  • 5.5. Maintien des effectifs.En vigueur étendu

  • 5.6. Groupement d'employeurs.En vigueur étendu

  • 5.7. Temps partiel.En vigueur étendu

  • 5.8. Encadrement.En vigueur étendu

Chapitre III : Modifications de la convention collective

• 1. Durée du travailEn vigueur étendu

• 2. Encadrement.En vigueur étendu

• 3. Temps partiel.En vigueur étendu

• 4. Prime de sous-sol.En vigueur étendu

Chapitre IV : Dispositions finales

• 1. Commission de suivi.En vigueur étendu

• 2. Durée - Dénonciation - Révision - Entrée en vigueur.En vigueur étendu