Dernière mise à jour 18/04/2024
Retour à convention collective institutions de retraite complémentaire (personnel)
Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 2 mars 2017 relatif à la qualité de vie au travail
Patrons signataires:
AEGPIRC
Syndicats signataires:PSTE CFDT
IPRC CFE-CGC
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Objectif de l'accordEn vigueur non étendu
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Élaborer une démarche de qualité de vie au travailEn vigueur non étendu
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Mobilisation des acteurs des entreprises de la brancheEn vigueur non étendu
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Organisation et conditions de travailEn vigueur non étendu
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Dispositions concernant les salariés bénéficiant d'un forfait annuel en jourEn vigueur non étendu
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Conciliation entre vie professionnelle et vie personnelleEn vigueur non étendu
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Nouvelles formes d'organisation du travailEn vigueur non étendu
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Qualité du dialogue socialEn vigueur non étendu
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Application de l'accordEn vigueur non étendu
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PréambuleEn vigueur non étendu