Dernière mise à jour 19/04/2024
Retour à convention collective industries des tuiles et briques
Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 13 décembre 1995 relatif à la commission paritaire de l'emploi
Patrons signataires:
La fédération française des tuiles et briques, agissant au nom des entreprises qui lui sont rattachées,
La fédération nationale des salariés de la construction et du bois, CFDT ;
La fédération Bâti-Mat-TPCFTC ;
Le syndicat national des cadres, agents de maîtrise et techniciens des industries céramiques, CGC ;
La fédération nationale des travailleurs de la céramique, CGT ;
La fédération générale Force ouvrière, bâtiment, bois, céramique, papier, carton, CGT-FO.
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Article 1En vigueur non étendu
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Article 2En vigueur non étendu
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I. - Liste des stages agréés organisés par le centre technique des tuiles et briques (CTTB) 1. Personnel de base, ouvriers, professionnels, petite maîtriseEn vigueur non étendu
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I. - Liste des stages agréés organisés par le centre technique des tuiles et briques (CTTB) 2. - Techniciens et agents de maîtriseEn vigueur non étendu
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I. - Liste des stages agréés organisés par le centre technique des tuiles et briques (CTTB) 3. - Chefs de fabrication, cadres et ingénieursEn vigueur non étendu
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I. - Liste des stages agréés organisés par le centre technique des tuiles et briques (CTTB) 4. - Collaborateurs commerciaux et aux utilisateursEn vigueur non étendu
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II. - Liste des stages agréés organisés par l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)En vigueur non étendu
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III. - Liste des stages organisés par l'Institut national de recherche et de sécuritéEn vigueur non étendu