Dernière mise à jour 28/03/2024
Retour à convention collective industries des tuiles et briques
Textes Attachés consultation gratuite
Clauses ETAM de la convention collective du 17 février 1982
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Article E.1 - Champ d'application En vigueur étendu
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Article E.2 - Engagement En vigueur étendu
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Article E.3 - Période d'essai En vigueur étendu
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Article E.4 - Changement momentané d'emploi En vigueur étendu
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Article E.5 - Changement de résidence En vigueur étendu
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Article E.6 - Déplacements exécutés par ordre au service de l'entreprise En vigueur étendu
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Article E.7 - Promotion En vigueur étendu
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Article E.8 - Salaires mensuels garantis En vigueur étendu
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Article E.9 - Travail exécuté exceptionnellement le dimanche, les jours fériés ou la nuit En vigueur étendu
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Article E.10 - Prime d'ancienneté En vigueur étendu
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Article E.11 - Prime de fin d'année En vigueur étendu
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Congés payés
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Article E.13 - Périodes militaires de réserve obligatoires En vigueur étendu
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Article E.14 - Indemnisation maladie ou accident En vigueur étendu
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Article E.15 - Régime de prévoyance et de retraite En vigueur étendu
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Article E.16 - Absences pour maladie ou accident En vigueur étendu
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Article E.17 - Inaptitude - Reclassement En vigueur étendu
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Article E.18 - Rupture du contrat de travail En vigueur étendu
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Article E.19 - Indemnité de licenciement En vigueur étendu
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Article E.20 - Départ à la retraite et mise à la retraite de l'ETAM En vigueur étendu