Dernière mise à jour 19/04/2024
Retour à convention collective industries des tuiles et briques
Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 23 juin 1997 relatif à l'aménagement et à la durée du travail en vue de favoriser l'emploi
Patrons signataires:
La fédération française des tuiles et briques, agissant au nom des entreprises qui lui sont rattachées,
Le syndicat national des cadres, agents de maîtrise et techniciens des industries céramiques CFE-CGC ;
La fédération force ouvrière céramique, carrières et matériaux de construction CGT-FO,
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TITRE : PréliminaireEn vigueur étendu
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TITRE Ier : Le temps partielEn vigueur étendu
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TITRE II : Le compte épargne-temps (CET)En vigueur étendu
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TITRE III : Aménagements de fin de carrière et départs anticipésEn vigueur étendu
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TITRE IV : Les équipes de suppléanceEn vigueur étendu
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TITRE V : Le travail en cycle discontinuEn vigueur étendu
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TITRE VI : Le travail en cycle continuEn vigueur étendu
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TITRE VII : Contingent d'heures supplémentairesEn vigueur étendu
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TITRE VIII : Entrée en vigueur et applicationEn vigueur étendu