Dernière mise à jour 23/04/2024
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Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 16 novembre 2011 relatif à l'emploi des jeunes, au développement de l'alternance et à l'insertion professionnelle
Patrons signataires:
LEEM.
Syndicats signataires:CFE-CGC chimie.
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PréambuleEn vigueur non étendu
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Titre Ier : Développement de l'alternance
Article En vigueur non étendu
Diagnostic de la branche au 31 décembre 2010En vigueur non étendu
Objectifs chiffrés de la branche de progression des contrats en alternanceEn vigueur non étendu
Mesures pour diminuer le taux de rupture des contrats de professionnalisationEn vigueur non étendu
Renforcement de la politique d'apprentissageEn vigueur non étendu
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Titre II : Mesures favorables à l'emploi des jeunes
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Titre III : Mise en oeuvre de ces dispositions et réalisation de ces objectifs