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Dispositions relatives aux métiers de la promotion Avenant n° 2 du 11 mars 1997 relatif aux dispositions relatives aux métiers de la promotion
Dernière mise à jour 25/04/2024
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Convention collective 176
Textes Attachés : Dispositions relatives aux métiers de la promotion
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Avenant n° 2 du 11 mars 1997 relatif aux dispositions relatives aux métiers de la promotion
Article 1er - Les métiers de la promotion
En vigueur étendu
Article 2 - Temps de travail
En vigueur étendu
Article 3 - Frais professionnels
En vigueur étendu
Article 4 - Assurance
En vigueur étendu
Validité du permis de conduire
AVENANT N° 2 : DISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES AUX VISITEURS MEDICAUX
En vigueur étendu
AVENANT N° 2 : DISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES AUX VISITEURS MEDICAUX
En vigueur non étendu
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