Annexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes Annexe n° 10 dispositions particulières au personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes Accord du 27 novembre 1981

Article 1er - Champ d'applicationEn vigueur non étendu

TITRE Ier : CONDITIONS PARTICULIÈRES AUX ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES

• Article 2 - Durée hebdomadaire de travailEn vigueur non étendu

TITRE II : ÉTABLISSEMENTS CONCOURANT A L'INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE CONDITIONS PARTICULIÈRES

• Article 8 - Amplitude de la journée de travail et repos hebdomadaireEn vigueur non étendu

TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES

• A. - PERSONNELS DES SERVICES COMMUNS A PLUSIEURS ATELIERS

  • Article 9 - Conditions de recrutement - Niveaux de qualificationEn vigueur non étendu

  • Classification des emplois et coefficients.

    • Agent commercial ou technico-commercialEn vigueur non étendu

    • Agent de méthodes / chef de fabricationEn vigueur non étendu

    • DessinateurEn vigueur non étendu

• B. - PERSONNELS DES ATELIERS

  • Conditions de recrutement - Niveaux de qualification

    • Article 11En vigueur non étendu

    • Article 11En vigueur non étendu

• C. - EMPLOIS D'EXÉCUTIONEn vigueur non étendu

• Classification des emplois et coefficients.

  • Educateur spécialisé - Educateur technique spécialisé

    • Animateur de formationEn vigueur non étendu

  • Moniteur principal d'atelierEn vigueur non étendu

  • Moniteur d'atelier de 1re classeEn vigueur non étendu

  • Moniteur d'atelier de 2e classe.En vigueur non étendu

  • Agent de planning - Agent magasinier-caristeEn vigueur non étendu

  • Ouvrier de production ou d'entretien - Agent magasinier manutentionnaireEn vigueur non étendu

• Article 12 bis - BonificationsEn vigueur non étendu

TITRE III : ETABLISSEMENTS CONCOURANT A L'HEBERGEMENT, L'ENTRETIEN ET L'ANIMATION DES PERSONNES HANDICAPEES ADULTES

• Article 13 - Surveillance de nuitEn vigueur non étendu

• Article 14 - Prime de service pour astreinte de nuitEn vigueur non étendu

• Article 15 - Travail de nuit en maison d'accueil spécialiséeEn vigueur non étendu

• Article 17 - Obligation de formation des personnels de MASEn vigueur non étendu

• Article 18 - Conditions de recrutement - Niveaux de qualificationEn vigueur non étendu

• Classification des emplois et coefficients

  • Animateur de 1re catégorieEn vigueur non étendu

  • Animateur de 2e catégorieEn vigueur non étendu

  • AMP pour adultesEn vigueur non étendu