Modification de la convention collective Avenant n° 88 du 11 janvier 2016 relatif à la modification de la convention collective suite à la nouvelle classification

PréambuleEn vigueur étendu

Titre Ier

• Chapitre Ier Dispositions générales

  • Objet et champ d'applicationEn vigueur étendu

  • Avenants régionaux et accords d'entrepriseEn vigueur étendu

  • Avantages acquis. - Non-cumulEn vigueur étendu

  • Durée. - Dénonciation et révisionEn vigueur étendu

  • Formalités de dépôtEn vigueur étendu

  • Dispositions généralesEn vigueur étendu

  • Mise à disposition du personnelEn vigueur étendu

• Chapitre II Exercice du droit syndical et représentation du personnel. - Commissions

  • Liberté d'opinion. - Droit syndicalEn vigueur étendu

  • Délégués du personnel et comités d'entrepriseEn vigueur étendu

  • Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)En vigueur étendu

  • Commission paritaire nationale d'interprétationEn vigueur étendu

• Chapitre III Conclusion et rupture du contrat de travail

  • Embauche et période d'essaiEn vigueur étendu

  • Modifications du contratEn vigueur étendu

  • Contrôle médicalEn vigueur étendu

  • Rupture du contrat de travailEn vigueur étendu

  • Absences pour recherche d'emploiEn vigueur étendu

  • Indemnité de licenciementEn vigueur étendu

  • Départ et mise à la retraiteEn vigueur étendu

• Chapitre IV Durée et conditions de travail, attribution d'un logement de fonction accessoire au contrat de travail, classification des emplois

  • Conditions générales de travailEn vigueur étendu

  • Repos hebdomadaire et jours fériésEn vigueur étendu

  • Logement de fonction accessoire au contrat de travailEn vigueur étendu

• Chapitre V Classification des emplois, rémunération du travail, salaires en nature

  • Classification des postes de travail et des qualifications professionnellesEn vigueur étendu

  • Appointements globaux minimaux. - Salaire mensuel contractuel Bulletin de paie. - Gratification « 13e mois »En vigueur étendu

  • Evaluation du salaire en nature et détermination du salaire en espècesEn vigueur étendu

  • Primes d'anciennetéEn vigueur étendu

• Chapitre VI Congés et maladie

  • Titre II Annexe IEn vigueur étendu

  • Titre III ExtensionEn vigueur étendu

  • Congés annuelsEn vigueur étendu

  • Remplacement du salarié en congéEn vigueur étendu

  • Congés pour événements personnelsEn vigueur étendu

  • Suspension du contrat de travail, maladie, accident du travail. - Garantie d'emploiEn vigueur étendu

  • Maternité, paternité et adoptionEn vigueur étendu

  • Garantie de ressources. - Prévoyance. - Régime frais de santéEn vigueur étendu

  • Maintien de salaireEn vigueur étendu

  • Régimes de prévoyance complémentaireEn vigueur étendu

  • Obligations militairesEn vigueur étendu

  • Retraite complémentaireEn vigueur étendu

  • Médaille d'honneur du travail et prime anniversaireEn vigueur étendu

  • Formation professionnelleEn vigueur étendu