AVENANTS DEPARTEMENTAUX OU REGIONAUX Avenant du 24 mars 1982 (Var)

Dispositions de la convention collective particulières au département du Var

• Article En vigueur non étendu

• Article 1er à 13En vigueur non étendu

• Rupture du contrat de travail (démission, licenciement)En vigueur non étendu

• Article 15 à 17En vigueur non étendu

• Conditions générales de travailEn vigueur non étendu

• Repos hebdomadaire et des jours fériésEn vigueur non étendu

• Logement de fonction accessoire au contrat de travailEn vigueur non étendu

• Article 21 à 25En vigueur non étendu

• Remplacement du salarié logé et gratification annuelleEn vigueur non étendu

• Annexes I, II et IIIEn vigueur non étendu