Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) Accord du 16 septembre 2015 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

PréambuleEn vigueur étendu

Définition de la GPECEn vigueur étendu

Finalités du présent accord

• Chapitre Ier Dispositions générales concernant le présent accord

  • Champ d'applicationEn vigueur étendu

  • PortéeEn vigueur étendu

  • DuréeEn vigueur étendu

• Chapitre II Prévision d'évolution des métiers et conséquences sur les emplois dans la branche

  • Prévisions d'évolution des métiersEn vigueur étendu

  • Conséquences sur l'emploi dans la brancheEn vigueur étendu

• Article unique - Chapitre III Objectifs de la GPECEn vigueur étendu

• Chapitre IV Rôle de la branche et des différents acteurs

  • Article En vigueur étendu

  • Rôle de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)En vigueur étendu

  • Rôle de l'observatoire des métiers et des compétencesEn vigueur étendu

  • Actions ponctuelles de la brancheEn vigueur étendu

• Chapitre V Mesures d'accompagnement des salariés et sécurisation des parcours

  • Article En vigueur étendu

  • Entretien professionnelEn vigueur étendu

  • Formation professionnelleEn vigueur étendu

  • Formation en alternanceEn vigueur étendu

  • Transmission des savoirs et des compétencesEn vigueur étendu

  • Formation de l'encadrementEn vigueur étendu

• Chapitre VI Mesures de gestion relatives à la transition et à la mobilité professionnelles

  • Article En vigueur étendu

  • Définition de la transition professionnelleEn vigueur étendu

  • Mise en oeuvre de la transition professionnelleEn vigueur étendu

  • Mobilité professionnelleEn vigueur étendu

• Chapitre VII Intégration des salariés nouvellement embauchés (hors apprentis)

  • Accueil et intégrationEn vigueur étendu

  • Rôle de la branche dans l'attractivité du secteurEn vigueur étendu

• Chapitre VIII Dispositions finalesEn vigueur étendu

AnnexeEn vigueur étendu