Dernière mise à jour 20/04/2024
Retour à convention collective cynégétiques : personnel des structures associatives
Textes Attachés consultation gratuite
Avenant n° 3 du 15 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle
Patrons signataires:
SNCF.
Syndicats signataires:FGA CFDT ;
UPTEC UNSA ;
SNPFDC FGTA FO.
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Plan de formationEn vigueur étendu
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Contenu du plan de formationEn vigueur étendu
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Catégorisation des actions de formationEn vigueur étendu
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Cadre du départ en formationEn vigueur étendu
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Priorités de la formation professionnelle dans le cadre du plan de formationEn vigueur étendu
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ProfessionnalisationEn vigueur étendu
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Définition de la professionnalisationEn vigueur étendu
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Contrats de professionnalisationEn vigueur étendu
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ObjectifsEn vigueur étendu
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Publics éligiblesEn vigueur étendu
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Durée et renouvellement du contrat de professionnalisationEn vigueur étendu
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Rémunérations minimalesEn vigueur étendu
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Conditions de prise en chargeEn vigueur étendu
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CaractéristiquesEn vigueur étendu
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Nature du contratEn vigueur étendu
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Durée de la formationEn vigueur étendu
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Missions confiées à la CPNEF dans le cadre des contrats de professionnalisationEn vigueur étendu
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TutoratEn vigueur étendu
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Périodes de professionnalisationEn vigueur étendu
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Objet et public éligibleEn vigueur étendu
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Modalités de mise en oeuvreEn vigueur étendu
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Pendant le temps de travailEn vigueur étendu
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En dehors du temps de travailEn vigueur étendu
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Missions confiées à la CPNEF dans le cadre des périodes de professionnalisationEn vigueur étendu
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Entretien professionnelEn vigueur étendu
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Objet de l'entretien professionnelEn vigueur étendu
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Déroulement de l'entretien professionnel biennal et des entretiens de repriseEn vigueur étendu
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Entretien professionnel récapitulatifEn vigueur étendu
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Compte personnel de formation (CPF)En vigueur étendu
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Présentation du compte personnel de formationEn vigueur étendu
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Alimentation du compte personnel de formationEn vigueur étendu
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Mobilisation du compte personnel de formationEn vigueur étendu
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Formations éligibles de plein droit au CPFEn vigueur étendu
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Autres formations éligiblesEn vigueur étendu
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Modalités de départ en formationEn vigueur étendu
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Prise en charge des frais de formationEn vigueur étendu
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Validation des acquis de l'expérience (VAE)En vigueur étendu
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Dispositif de validation des acquis de l'expérience (VAE)En vigueur étendu
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Mise en oeuvre de la VAEEn vigueur étendu
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Passeport d'orientation, de formation et de compétencesEn vigueur étendu
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Financement de la formation professionnelle tout au long de la vieEn vigueur étendu
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Désignation de l'OPCA de la brancheEn vigueur étendu
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Contributions légalesEn vigueur étendu
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Contributions des structures associatives cynégétiques de moins de 10 salariésEn vigueur étendu
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Contributions des structures associatives cynégétiques de 10 à 49 salariésEn vigueur étendu
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Contributions des structures associatives cynégétiques d'au moins 50 salariésEn vigueur étendu
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Contributions conventionnelles supplémentairesEn vigueur étendu
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Tableau de synthèse des contributions relatives à la formation professionnelle continue pour les structures associatives cynégétiques de moins de 50 salariésEn vigueur étendu
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Contributions volontairesEn vigueur étendu
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Observatoire prospectif des métiers et des qualificationsEn vigueur étendu
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Dispositions finalesEn vigueur étendu
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Durée. - DépôtEn vigueur étendu
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EffetEn vigueur étendu
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RévisionEn vigueur étendu
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DénonciationEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu
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AnnexeEn vigueur étendu