Dernière mise à jour 18/04/2024
Retour à convention collective couture parisienne
Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 21 février 2000 relatif aux classifications
Patrons signataires:
Chambre syndicale de la couture parisienne.
Fédération des industries de l'habillement du cuir et du textile CFDT ;
Fédération des syndicats du textile, cuir, habillement et des industries connexes CFTC ;
Syndicat national du personnel d'encadrement des industries de l'habillement CGC.
Fédération textile, habillement, cuir CGT, 263, rue de Paris, case 415, 93514 Montreuil Cedex, par lettre du 24 janvier 2002 (BO CC 2002-7).
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Article PréambuleEn vigueur étendu
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Bases et principes de la méthode
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Article 1er - Principes de classificationEn vigueur étendu
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Article 2 - Positionnement des métiers dans les groupes de classificationEn vigueur étendu
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Article 3 - Définition des niveauxEn vigueur étendu
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Article 4 - Positionnement du salariéEn vigueur étendu
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Article 5 - Principes d'évolution pour les salariés débutants dans la vie professionnelleEn vigueur étendu
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Article 6 - Capital individuel formation de développement professionnelEn vigueur étendu
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Article 7 - Modalités de mise en placeEn vigueur étendu
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Article 8 - Mise en applicationEn vigueur étendu
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