Organisation du temps de travail Avenant n° 14 du 18 juin 2008 relatif à l'organisation du temps de travail

PréambuleEn vigueur étendu

Article 1er - TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALESEn vigueur étendu

TITRE II DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

• Modulation du temps de travailEn vigueur étendu

• Données économiques permettant le recours à la modulationEn vigueur étendu

• Recours aux salariés intérimairesEn vigueur étendu

• Période et amplitude de la modulationEn vigueur étendu

• Contingent annuel d'heures supplémentairesEn vigueur étendu

• Programme indicatif des horairesEn vigueur étendu

• Heures supplémentairesEn vigueur étendu

• Chômage partielEn vigueur étendu

• Cas des salariés n'ayant pas travaillé pendant la totalité de la période de modulation et dont le contrat a été rompu durant cette même périodeEn vigueur étendu

• Contrats saisonniersEn vigueur étendu

• Aménagement du temps de travail sous forme de jours ou demi-journées de reposEn vigueur étendu

• Régime du temps choisiEn vigueur étendu

TITRE III TRAVAIL À TEMPS PARTIELEn vigueur étendu

TITRE IV LE TRAVAIL INTERMITTENTEn vigueur étendu

Article 1er - TITRE V LES CADRES, AGENTS DE MAÎTRISE, PERSONNEL ITINÉRANTEn vigueur étendu

TITRE VI LE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS (CET)En vigueur étendu

TITRE VII DURÉE DE L'ACCORD, RÉVISION, DÉNONCIATIONEn vigueur étendu