ARTT Accord du 14 décembre 2001 relatif à l'ARTT

PréambuleEn vigueur étendu

TITRE Ier : Dispositions générales

• Champ d'applicationEn vigueur étendu

• Durée, dépôt et entrée en vigueur de l'accordEn vigueur étendu

• Salariés concernésEn vigueur étendu

• Durée du travailEn vigueur étendu

• Repos hebdomadaire En vigueur étendu

• Répartition du temps de travailEn vigueur étendu

• Contingent annuel d'heures supplémentairesEn vigueur étendu

• Remplacement du paiement des heures supplémentaires En vigueur étendu

• Modalités de versement de la bonificationEn vigueur étendu

TITRE II : Dispositions relatives aux entreprises réduisant leur temps de travail à 35 heures

• Article En vigueur étendu

• Article 2.1En vigueur étendu

• Réduction du temps de travail sous forme de reposEn vigueur étendu

• Conventions de forfait annuellesEn vigueur non étendu

• Dispositif transitoire d'aide à la réduction du temps de travailEn vigueur étendu

• Article 2.5En vigueur étendu

• RémunérationEn vigueur étendu

Article 3.1 - TITRE III : Dispositions diversesEn vigueur étendu

TITRE IV : Bilan, révision et dénonciation de l'accord

• BilanEn vigueur étendu

• RévisionEn vigueur étendu

• DénonciationEn vigueur étendu

SECTEUR ALIMENTAIRE

• Article En vigueur étendu

• Durée du travailEn vigueur étendu

• Repos quotidienEn vigueur étendu

• Travail par cycleEn vigueur étendu

• Modulation du temps de travailEn vigueur étendu