Dernière mise à jour 24/05/2012
Retour à convention collective chimie : industries chimiques
Textes Attachés consultation gratuite
"OUVRIERS ET COLLABORATEURS" Avenant n° 1 du 11 février 1971
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Article PréambuleEn vigueur étendu
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Article 1er - Bénéficiaires de l'avenantEn vigueur étendu
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Article 2 - EngagementEn vigueur étendu
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Article 3 - Période d'essaiEn vigueur étendu
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Article 4 - Formation professionnelle et apprentissageEn vigueur étendu
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Article 5 - Travaux multiples, activités temporaires et remplacementsEn vigueur étendu
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Mutations
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Article 7 - Arrêts de travailEn vigueur étendu
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Article 8 - Classifications et appointementsEn vigueur étendu
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Article 9 - Avances sur appointementsEn vigueur étendu
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Article 10 - Prime d'anciennetéEn vigueur étendu
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Article 11 (1) - Majorations pour travaux pénibles, dangereux ou insalubresEn vigueur étendu
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Article 12 - Travail posté, continu, semi-continuEn vigueur étendu
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Article 13 - Congés payésEn vigueur étendu
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Déplacements
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Article 15 - Périodes militairesEn vigueur étendu
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Article 16 - Travail des femmes mécanographes sur grosses machines (type Burroughs)En vigueur étendu
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Article 17 - Jours fériés (1)En vigueur étendu
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Article 18 - Durée du travailEn vigueur étendu
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Article 19 - Majoration pour heures exceptionnellesEn vigueur étendu
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Article 20 - Indemnité de rappelEn vigueur étendu
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Article 21 - Indemnité de panier de nuitEn vigueur étendu
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Article 22 - Maladies et accidentsEn vigueur étendu
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Paiement des appointements
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Article 24 - MaternitéEn vigueur étendu
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Clause de non-concurrence.
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Inventions brevetées
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Article 27 - PréavisEn vigueur étendu
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Indemnités de congédiement
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Article 29 (1) - Indemnité de départ à la retraiteEn vigueur étendu
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Article 30 (1) - Allocation de départEn vigueur étendu